Neuville sur Saône

Date de séanceRubriquesObjetFichier
29/03/2001 Indemnité de fonction aux élus locaux
26/04/2001 Location de logements aux enseignants
31/05/2001 Maison de la Musique : Mission maîtise d’œuvre
29/03/2001 Administration générale Modification du tableau des effectifs
26/04/2001 Administration générale Modification du tableau des effectifs
31/05/2001 Nomination à la Commission Communale des Impôts Directs
29/03/2001 Représentants au “Comité de Jumelage”
26/04/2001 Politique de la Ville : Contrat à durée déterminée
31/05/2001 Opération “CINEVILLE” : Séance au cinéma REX, participation de la commune”
29/03/2001 Représentants au Conseil d’Administration du Collège Jean Renoir
26/04/2001 Recrutement temporaire : Agent d’entretien
31/05/2001 Salle des sports “Aventurière”
29/03/2001 Retraite des élus locaux
26/04/2001 Régularisation : Internement d’office
31/05/2001 Société Nautique de Sauvetage de Saint Fons
29/03/2001 Subvention exceptionnelle “La Ritournelle”
26/04/2001 Requalification des espaces extérieurs LOGIREL
28/06/2001 Avenir Cap Jeunesse : Utilisation des bassins du Centre Nautique
29/03/2001 Syndicat Intercommunal de Gendarmerie
26/04/2001 Tarifs Service jeunesse
25/01/2001 Contrat Educatif Local
29/03/2001 Convention C.S.N : Panneaux publicitaires
29/03/2001 Désignation des représentants au “Comité du Personnel Communal”
25/01/2001 Contrat temps libre
29/03/2001 Création de 8 postes d’adjoints
29/03/2001 Désignation des représentants au Comité Technique Paritaire
25/01/2001 Administration générale Modification du tableau des effectifs
29/03/2001 Création d’un emploi de cabinet
29/03/2001 Désignation des représentants au S.I.T.R
25/01/2001 Subvention exceptionnelle pour le Salvador
29/03/2001 Décision modificative N°1
29/03/2001 Désignation du nouveau représentant au SIGERLY
25/01/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Travaux : avenants “Sud Architectes” 2ème phase
29/03/2001 Délégation du Conseil Municipal
29/03/2001 Désignation d’un représentant à l’O.G.E.C
22/02/2001 Adoption des statuts du lycée
29/03/2001 Déléguées au Conseil d’Administration “Saône Mont d’Or”
22/02/2001 Approbation budget primitif 2001
29/03/2001 Déléguées au Conseil d’Administration de l’A.R.E.P
22/02/2001 Convention OFEDIS
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