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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
31/01/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Extension Complexe Sportif de l’Etang : Mission S.P.S
25/10/2001 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle C.C.A.S Toulouse
20/12/2001 Finances – Marchés publics Indemnité de Conseil du Receveur Municipal
31/01/2002 Education – Enfance – Jeunesse Indemnité de logement aux instituteurs
25/10/2001 Finances – Marchés publics Subventions complémentaires M.J.C et BEBI ROCK CLUB
20/12/2001 Finances – Marchés publics Modification Régie de recettes de la bibliothèque
31/01/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Lot N°4 : Aventurière
22/11/2001 Sécurité – Prévention des risques Convention d’aide aux victimes
20/12/2001 Finances – Marchés publics Modification Régie de recettes de la piscine
31/01/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Maîtrise d’œuvre Salle des sports “Aventurière” : avenant N°1
22/11/2001 Finances – Marchés publics Finances : Aide au cinéma REX
20/12/2001 Administration générale Personnel : Mise en place A.R.T.T
31/01/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Mission diagnostic : Etude acquisition d’un immeuble
28/06/2001 Social - Solidarité Politique de la Ville : Signature convention G.S.U.P
26/07/2001 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle “ALYNOVALS”
25/10/2001 Sécurité – Prévention des risques Contrat Local Sécurité : Désignation des représentants au C.I.P.D
28/06/2001 Rapport sur la qualité de l’eau
26/07/2001 Finances – Marchés publics Tarifs de la garderie périscolaire
25/10/2001 Finances – Marchés publics Convention avec la Fédération des Chasseurs
28/06/2001 Représentants au “Syndicat de Communes du Lycée de Neuville-Val de Saône”
26/07/2001 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle C.S.N
25/10/2001 Finances – Marchés publics Demande de dotation parlementaire
26/07/2001 Education – Enfance – Jeunesse Affaires scolaires : Rapport des D.D.E.N
27/09/2001 Social - Solidarité C.E.L 2001/2002 – Actions Service Jeunesse
25/10/2001 Financement et convention M.O.U.S
26/07/2001 Affranchissement courrier “Syndicat de Communes”
27/09/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession logements : Habitat adapté
25/10/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Levée réserve foncière
26/07/2001 Avenant contrats : Chef de bassins et M.N.S
27/09/2001 Finances – Marchés publics Date d’application de la T.P.U
25/10/2001 Modification contrat de travail
26/07/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Bail presbytère
27/09/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Eclairage public quai BARBES : Avenant N°1
25/10/2001 Finances – Marchés publics Participation “Syndicat Intercommunal du Val de Saône”
26/07/2001 Contrat : “Ensemble Jericho”
27/09/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Evitemment de Neuville sure Saône
25/10/2001 Finances – Marchés publics Pertes sur recettes irrecouvrables
26/07/2001 Social - Solidarité Contrat Educatif Local : Participation des familles 2001/2002
27/09/2001 Finances – Marchés publics Exonération de taxe professionnelle des Ets cinématographiques
28/06/2001 Finances – Marchés publics Affectation du résultat de fonctionnement
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