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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
23/03/2000 Opération V.V.V : Chantiers vacances Pâques 2000
27/04/2000 Tarifs animations année 2000
22/06/2000 Eclairage public : Mise à disposition de moyens par la SIGERLY
27/01/2000 Assurance de défense juridique de la Commune
24/02/2000 Social - Solidarité Politique ville : Intervenant graphe
27/01/2000 Assurance de défense juridique du Maire
24/02/2000 Social - Solidarité Politique ville : Travaux et subvention D.D.E
27/01/2000 Bilan politique foncière 1998
24/02/2000 Finances – Marchés publics Approbation budget primitif 2000
27/01/2000 Bilan politique foncière 1999
24/02/2000 Autorisation à défendre : Permis de construire IMOFERT
27/01/2000 Bâtiments – Travaux - Urbanisme D.I.A : Terrain Lamy
24/02/2000 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Avenants N°1 et 2 : Maîtrise d’œuvre Ecole maternelle du Centre
27/01/2000 Modification du Régime indemnitaire
24/02/2000 Convention “S.P.A”
27/01/2000 Administration générale Modification du tableau des effectifs
24/02/2000 Emplois temporaires Animation : Centre aéré vacances hiver et Pâques
27/01/2000 Administration générale Modification du tableau des effectifs (2)
24/02/2000 Finances – Marchés publics Garantie d’emprûnt LOGIREL
27/01/2000 Opération V.V.V : Chantiers vacances février 2000
24/02/2000 Opération “Un été au Ciné / Cinéville 2000”
27/01/2000 Finances – Marchés publics Ouverture crédits d’investissement
24/02/2000 Politique de la ville : Chantiers d’insertion – demande de subvention
27/01/2000 Bâtiments – Travaux - Urbanisme P.O.S de la Communauté Urbaine de Lyon : Avis pour arrêt définitif
24/02/2000 Politique de la ville : Subventions Postes contractuels
27/01/2000 Périmetre d’etudes Avenue Wissel
24/02/2000 Finances – Marchés publics Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
27/01/2000 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Refection du chauffage de l’Eglise
24/02/2000 Finances – Marchés publics Subvention aux associations locales
27/01/2000 Régie “Marché à la Moto” – Fonds de caisse
27/01/2000 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Stade Oboussier : décision d’appel d’offres ouvert
27/01/2000 Finances – Marchés publics Participation frais fonctionnement Lycée
27/01/2000 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle “tempête”
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