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Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
25/05/2022 Administration générale Procès-verbal Conseil municipal 25 mai 2022
25/05/2022 Administration générale Procès-verbal du conseil municipal du 28 avril 2022
25/05/2022 Education – Enfance – Jeunesse Subvention MJC
25/05/2022 Education – Enfance – Jeunesse Révision des règlements fonctionnement ALSH périscolaire et extrascolaire
25/05/2022 Education – Enfance – Jeunesse Attribution subventions aux groupes scolaires
25/05/2022 Administration générale Modification du tableau des effectifs
25/05/2022 Finances – Marchés publics Garantie-caution-Alliade place Jean-Christophe
25/05/2022 Finances – Marchés publics Décision modificative n° 1
25/05/2022 Finances – Marchés publics Affectation des résultats 2021
25/05/2022 Finances – Marchés publics Adoption compte administratif 2021
25/05/2022 Finances – Marchés publics Adoption compte de gestion 2021
25/05/2022 Administration générale Décisions du Maire
25/05/2022 Administration générale Désignation secrétaire de séance
25/05/2022 Administration générale Adoption du procès-verbal du 28 avril 2022
24/03/2022 Administration générale Procès-verbal du 24 mars 2022
28/04/2022 Cadre de vie – Environnement Attribution d’un fonds de concours au SIGERLy pour la création d’un éclairage public pour le parvis de l’espace familles
28/04/2022 Cadre de vie – Environnement Attribution d’un fonds de concours au SIGERLy pour le changement en LED de l’éclairage du pont de Neuville
28/04/2022 Cadre de vie – Environnement Attribution d’un fonds de concours au SIGERLy pour la création d’un éclairage public dans la cour de la Tatière
28/04/2002 Cadre de vie – Environnement Attribution d’un fonds de concours au SIGERLy pour la création d’un éclairage public sur le City stade de l’Aventurière
28/04/2022 Cadre de vie – Environnement Attribution d’un fonds de concours au SIGERLy pour la création d’un éclairage public Chemin des Prandières
28/04/2022 Cadre de vie – Environnement Convention d’adhésion aux activités de Conseil en Énergie Partagé du SIGERLy
28/04/2022 Vie locale – Associations – Culture Convention d’objectifs et de financement avec l’association CentreNeuville – Avenant n°1
28/04/2022 Cadre de vie – Environnement Partenariat avec Horizon d’ailes : études et actions pour la biodiversité urbaine
28/04/2022 Vie locale – Associations – Culture Convention d’objectifs et de financement 2022-2024 avec la MJC de Neuville – Avenant n°1
28/04/2022 Vie locale – Associations – Culture Subventions 2022 aux associations neuvilloises
28/04/2022 Cadre de vie – Environnement Vallon des Torrières : approbation de la programmation 2021/2022 des animations « grand public »
28/04/2022 Cadre de vie – Environnement Versement d’un fonds de concours à la Métropole de Lyon – Abondement du Fonds d’Investissement Communal 2022
28/04/2022 Social - Solidarité Convention objectifs et de financement avec AIAD Saône Mont d’Or
28/04/2022 Administration générale Convention unique Service d’Accueil et d’Information des Demandeurs (SAID) et gestion partagée de la demande de logement social
28/04/2022 Social - Solidarité Convention tripartite avec la MJC et la CAF pour la gestion de l’Espace de Vie Sociale
28/04/2022 Social - Solidarité Programmation politique de la ville FIPD VVV
28/04/2022 Administration générale Convention avec le Mémorial de Montluc pour la confection d’un panneau mémoriel pédagogique sur le site du massacre du 12 juin 1944
28/04/2022 Administration générale Adoption du procès-verbal de la séance du 24 mars 2022
28/04/2022 Administration générale Désignation d’un secrétaire de séance
24/02/2022 Administration générale Procès-verbal du 24 février 2022
24/03/2022 Cadre de vie – Environnement Convention pour l’installation de mobilier sur une parcelle privée du Vallon des Torrières
24/03/2022 Social - Solidarité Subvention à Alliade Habitat pour la création de logement sociaux au 44 avenue Wissel
24/03/2022 Administration générale Modification du tableau des effectifs
24/03/2022 Administration générale Modification du règlement du personnel
24/03/2022 Finances – Marchés publics Garantie d’emprunt au profit de Alliade Habitat