Recherche

Neuville sur Saône

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

  • Rubrique

  • Objet

  • Période

    • Du
    • Au

Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
28/06/2001 Social - Solidarité Politique de la Ville : Signature convention G.S.U.P
26/07/2001 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle “ALYNOVALS”
25/10/2001 Sécurité – Prévention des risques Contrat Local Sécurité : Désignation des représentants au C.I.P.D
28/06/2001 Rapport sur la qualité de l’eau
26/07/2001 Finances – Marchés publics Tarifs de la garderie périscolaire
25/10/2001 Finances – Marchés publics Convention avec la Fédération des Chasseurs
28/06/2001 Représentants au “Syndicat de Communes du Lycée de Neuville-Val de Saône”
26/07/2001 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle C.S.N
25/10/2001 Finances – Marchés publics Demande de dotation parlementaire
26/07/2001 Education – Enfance – Jeunesse Affaires scolaires : Rapport des D.D.E.N
27/09/2001 Social - Solidarité C.E.L 2001/2002 – Actions Service Jeunesse
25/10/2001 Financement et convention M.O.U.S
26/07/2001 Affranchissement courrier “Syndicat de Communes”
27/09/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession logements : Habitat adapté
25/10/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Levée réserve foncière
26/07/2001 Avenant contrats : Chef de bassins et M.N.S
27/09/2001 Finances – Marchés publics Date d’application de la T.P.U
25/10/2001 Modification contrat de travail
29/03/2001 Représentants au Conseil d’Administration du Collège Jean Renoir
26/04/2001 Recrutement temporaire : Agent d’entretien
31/05/2001 Salle des sports “Aventurière”
29/03/2001 Retraite des élus locaux
26/04/2001 Régularisation : Internement d’office
31/05/2001 Société Nautique de Sauvetage de Saint Fons
29/03/2001 Subvention exceptionnelle “La Ritournelle”
26/04/2001 Requalification des espaces extérieurs LOGIREL
28/06/2001 Avenir Cap Jeunesse : Utilisation des bassins du Centre Nautique
29/03/2001 Syndicat Intercommunal de Gendarmerie
26/04/2001 Tarifs Service jeunesse
29/03/2001 Finances – Marchés publics Vote taux des taxes locales
31/05/2001 Agent de développement socio-culturel : Bilan de compétence
26/04/2001 Animateur vacataire de proximité
31/05/2001 Centre nautique : droits d’entrée
26/04/2001 Centre Nautique : Recrutement des saisonniers
31/05/2001 Centre Nautique : Leçons de natation
26/04/2001 Contrat Educatif Local “Action Vidéo”
31/05/2001 Convention EDF : Local du Parc
26/04/2001 Convention bibliothèque
31/05/2001 Convention informatique : COURLY / Ville de Neuville sur Saône
29/03/2001 Désignation d’un représentant de la ville à la Communauté Urbaine de Lyon
""