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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
25/10/2001 Finances – Marchés publics Participation “Syndicat Intercommunal du Val de Saône”
26/07/2001 Contrat : “Ensemble Jericho”
27/09/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Evitemment de Neuville sure Saône
25/10/2001 Finances – Marchés publics Pertes sur recettes irrecouvrables
26/07/2001 Social - Solidarité Contrat Educatif Local : Participation des familles 2001/2002
27/09/2001 Finances – Marchés publics Exonération de taxe professionnelle des Ets cinématographiques
28/06/2001 Finances – Marchés publics Affectation du résultat de fonctionnement
26/07/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention pour l’éclairage du pont
27/09/2001 Finances – Marchés publics Finances : Prêt au C.C.A.S
28/06/2001 Finances – Marchés publics Approbation compte administratif 2000
26/07/2001 Social - Solidarité Création de 4 postes de coordinateurs pour la gestion du Contrat Educatif Local
27/09/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Logement pour utilité de service
28/06/2001 Finances – Marchés publics Approbation du compte de gestion 2000 dressé par MME RONCARL
26/07/2001 Social - Solidarité Diagnostic social partagé
27/09/2001 Finances – Marchés publics Remboursement des télécommandes d’accès
28/06/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession maison 2, avenue Marie-Thérèse PROST
26/07/2001 Administration générale Honoraires d’avocat
27/09/2001 Social - Solidarité Requalification des espaces extérieurs LOGIREL
26/04/2001 Contrat Educatif Local “Action Vidéo”
31/05/2001 Convention EDF : Local du Parc
26/04/2001 Convention bibliothèque
31/05/2001 Convention informatique : COURLY / Ville de Neuville sur Saône
29/03/2001 Désignation d’un représentant de la ville à la Communauté Urbaine de Lyon
26/04/2001 Demande de subventions
31/05/2001 Entretien des locaux de proximité
29/03/2001 Election de deux délégués au Syndicat de Communes – Pépinière
26/04/2001 Election de 2 délégués à “BALMONT-NEUVILLE”
31/05/2001 Halte fluviale : Tarif de mise à disposition
29/03/2001 Election du Maire et des 8 adjoints
26/04/2001 Election d’un délégué au “Relais Assistantes Maternelles”
31/05/2001 Honorariat : MM. MIGNOT et VERGNE
29/03/2001 Exonération de taxe professionnelle des entreprises de spectacles
26/04/2001 Fête de Quartier : recrutement temporaire de 2 animateurs
31/05/2001 Maison de la Musique : Convention SERL
29/03/2001 Indemnité de fonction aux élus locaux
26/04/2001 Location de logements aux enseignants
31/05/2001 Maison de la Musique : Mission maîtise d’œuvre
29/03/2001 Administration générale Modification du tableau des effectifs
26/04/2001 Administration générale Modification du tableau des effectifs
31/05/2001 Nomination à la Commission Communale des Impôts Directs
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