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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
28/02/2002 Finances – Marchés publics Bilan politique foncière
28/03/2002 Administration générale Personnel : CDD COTOREP
25/04/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Urbanisme : Modification du P.O.S
28/02/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Dénomination des voies
28/03/2002 Finances – Marchés publics Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
30/05/2002 Finances – Marchés publics Avenant au contrat triennal du Conseil Général
28/02/2002 Social - Solidarité Opération CINEVILLE : Séance spéciale au cinéma Rex
28/03/2002 Finances – Marchés publics Subventions aux associations locales
30/05/2002 Finances – Marchés publics Centre nautique : droits d’entrée
22/11/2001 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux : Foires et marchés
31/01/2002 Finances – Marchés publics Anticipation des dépenses d’investissement
25/10/2001 Plans d’aide à l’école : Année scolaire 2001/2002
22/11/2001 Finances – Marchés publics Tarifs Service jeunesse
31/01/2002 Finances – Marchés publics Avance sur subventions
25/10/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Salle des sports “Aventurière” : Nouvelle consultation
22/11/2001 Finances – Marchés publics Virement de crédits
31/01/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention SYDER : Dissimulation des réseaux
25/10/2001 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire C.C.A.S
20/12/2001 Finances – Marchés publics Création d’un fonds de caisse “Marchés forains”
31/01/2002 Social - Solidarité Diagnostic social partagé : Participation du personnel
25/10/2001 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire C.E.L
20/12/2001 Finances – Marchés publics Droits de voirie : Modifications
31/01/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Extension Complexe Sportif de l’Etang : Mission S.P.S
25/10/2001 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle C.C.A.S Toulouse
20/12/2001 Finances – Marchés publics Indemnité de Conseil du Receveur Municipal
31/01/2002 Education – Enfance – Jeunesse Indemnité de logement aux instituteurs
25/10/2001 Finances – Marchés publics Subventions complémentaires M.J.C et BEBI ROCK CLUB
20/12/2001 Finances – Marchés publics Modification Régie de recettes de la bibliothèque
31/01/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Lot N°4 : Aventurière
22/11/2001 Sécurité – Prévention des risques Convention d’aide aux victimes
20/12/2001 Finances – Marchés publics Modification Régie de recettes de la piscine
31/01/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Maîtrise d’œuvre Salle des sports “Aventurière” : avenant N°1
22/11/2001 Finances – Marchés publics Finances : Aide au cinéma REX
20/12/2001 Administration générale Personnel : Mise en place A.R.T.T
31/01/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Mission diagnostic : Etude acquisition d’un immeuble
22/11/2001 Modification du Régime indemnitaire
20/12/2001 Finances – Marchés publics Régie “Marché à la Moto” – Fonds de caisse
31/01/2002 Finances – Marchés publics Participation aux travaux de l’eglise
22/11/2001 Administration générale Poste d’agent de développement – Contrat ville –
20/12/2001 Renouvellement contrat d’assurance dommages
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