Recherche

Neuville sur Saône

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

  • Rubrique

  • Objet

  • Période

    • Du
    • Au

Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
28/02/2002 Social - Solidarité Opération CINEVILLE : Séance spéciale au cinéma Rex
28/03/2002 Finances – Marchés publics Subventions aux associations locales
30/05/2002 Finances – Marchés publics Centre nautique : droits d’entrée
28/02/2002 Administration générale Organisation des absences : Service accueil mairie
28/03/2002 Finances – Marchés publics Tarif occupation “Clos du Billard”
30/05/2002 Vie locale – Associations – Culture Centre Nautique : Leçons de natation
28/02/2002 Finances – Marchés publics Régularisation Gardiennage piscine
28/03/2002 Finances – Marchés publics Tarifs Foires et marchés (complément)
30/05/2002 Sécurité – Prévention des risques Commission Communale de Sécurité
25/10/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Salle des sports “Aventurière” : Nouvelle consultation
22/11/2001 Finances – Marchés publics Virement de crédits
31/01/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention SYDER : Dissimulation des réseaux
25/10/2001 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire C.C.A.S
20/12/2001 Finances – Marchés publics Création d’un fonds de caisse “Marchés forains”
31/01/2002 Social - Solidarité Diagnostic social partagé : Participation du personnel
25/10/2001 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire C.E.L
20/12/2001 Finances – Marchés publics Droits de voirie : Modifications
31/01/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Extension Complexe Sportif de l’Etang : Mission S.P.S
25/10/2001 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle C.C.A.S Toulouse
20/12/2001 Finances – Marchés publics Indemnité de Conseil du Receveur Municipal
31/01/2002 Education – Enfance – Jeunesse Indemnité de logement aux instituteurs
25/10/2001 Finances – Marchés publics Subventions complémentaires M.J.C et BEBI ROCK CLUB
20/12/2001 Finances – Marchés publics Modification Régie de recettes de la bibliothèque
31/01/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Lot N°4 : Aventurière
22/11/2001 Sécurité – Prévention des risques Convention d’aide aux victimes
20/12/2001 Finances – Marchés publics Modification Régie de recettes de la piscine
31/01/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Maîtrise d’œuvre Salle des sports “Aventurière” : avenant N°1
22/11/2001 Finances – Marchés publics Finances : Aide au cinéma REX
20/12/2001 Administration générale Personnel : Mise en place A.R.T.T
31/01/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Mission diagnostic : Etude acquisition d’un immeuble
22/11/2001 Modification du Régime indemnitaire
20/12/2001 Finances – Marchés publics Régie “Marché à la Moto” – Fonds de caisse
31/01/2002 Finances – Marchés publics Participation aux travaux de l’eglise
22/11/2001 Administration générale Poste d’agent de développement – Contrat ville –
20/12/2001 Renouvellement contrat d’assurance dommages
31/01/2002 Finances – Marchés publics Régie “Marché à la Moto” – Fonds de caisse
22/11/2001 Administration générale Prise en charge de l’habillement de certaines catégories de personnels
20/12/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Salle d’evolutions “Aventurière” : Marché appel d’offres ouvert
22/11/2001 Administration générale Promotion de grade
20/12/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Salle d’evolutions “Aventurière” : Marché maîtrise d’œuvre
""