Recherche

Neuville sur Saône

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

  • Rubrique

  • Objet

  • Période

    • Du
    • Au

Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
26/10/2017 Finances – Marchés publics Groupement de commandes téléphonie mobile
23/11/2017 Finances – Marchés publics Tarifs 2018 – Droit des terrasses
26/10/2017 Finances – Marchés publics Groupement de commandes assurances
23/11/2017 Finances – Marchés publics Tarifs 2018 – Foires et marchés
26/10/2017 Finances – Marchés publics Admissions en non valeur
23/11/2017 Finances – Marchés publics Tarifs 2018 – Médiathèque
26/10/2017 Finances – Marchés publics Dépénalisation du stationnement
23/11/2017 Finances – Marchés publics Tarifs 2018 – Publicités dans Info Neuville le Mag
26/10/2017 Institution Pacte de cohérence métropolitain
23/11/2017 Finances – Marchés publics Tarifs 2018 – Salles et équipements municipaux
26/10/2017 Institution Convention avec la SPA 2017
23/11/2017 Institution Assistance juridique du Centre de Gestion du Rhône et de la Métropole
26/10/2017 Education – Enfance – Jeunesse Convention avec la Confédération Syndicale des Familles
23/11/2017 Education – Enfance – Jeunesse Approbation du nouveau Projet Éducatif de Territoire 2017/2020
26/10/2017 Education – Enfance – Jeunesse Convention avec le Futsal
23/11/2017 Social - Solidarité Convention avec l’Association Intercommunale d’Aide à Domicile
28/09/2017 Education – Enfance – Jeunesse CLAS et REAAP : approbation de la programmation 2017/2018
26/10/2017 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession terrain rue Lucie Guimet
23/11/2017 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention du Projet Nature du Vallon des Torrières
28/09/2017 Education – Enfance – Jeunesse Convention de partenariat avec l’Education Nationale pour l’organisation d’activités culturelles dans les écoles primaires et mise à disposition de personnel
26/10/2017 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Intégration immeuble impasse Lauriat
28/09/2017 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Instauration du droit de préemption urbain renforcé
26/10/2017 Administration générale Réorganisation du service Cadre de vie
28/09/2017 Vie locale – Associations – Culture Convention d’utilisation des équipements sportifs municipaux saison 2017/2018
23/11/2017 Finances – Marchés publics Décision modificative n° 2
28/09/2017 Vie locale – Associations – Culture Convention tripartite pour l’utilisation des salles du gymnase du Lycée Rosa Parks saison 2017/2018
23/11/2017 Finances – Marchés publics Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
22/06/2017 Vie locale – Associations – Culture Subvention exceptionnelle
28/09/2017 Finances – Marchés publics Indemnités conseil au receveur
27/04/2017 Finances – Marchés publics Tarifs de la médiathèque
28/09/2017 Finances – Marchés publics Groupement de commandes pour le géoréférencement des réseaux électriques souterrains
27/04/2017 Social - Solidarité Fonds de participation habitants
28/09/2017 Institution Modification du règlement intérieur du conseil municipal
27/04/2017 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession de parcelles – Vieux Château
28/09/2017 Institution Délégations consenties au Maire : précisions
27/04/2017 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Legs Guimet – Modification des termes
28/09/2017 Institution Recours contre le projet d’extension du Centre Leclerc de Genay : participation aux frais de procédure
27/04/2017 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vallon des Torrières – Appel à projets
28/09/2017 Institution Dépôt des archives municipales auprès des archives départementales et métropolitaines
22/06/2017 Finances – Marchés publics Taux fiscalité directe locale
""