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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
13/12/2018 Institution Convention fourrière avec la SPA
13/12/2018 Finances – Marchés publics Tarifs 2019 – Echanges scolaires
13/12/2018 Cadre de vie – Environnement Approbation du programme d’action “PSADER/PENAP” du secteur Franc-Lyonnais 2018/2023
25/10/2018 Finances – Marchés publics Subvention à l’Amicale des Sapeurs pompiers
22/11/2018 Institution Désignation de deux représentants titulaires au Syndicat de Gendarmerie
25/10/2018 Finances – Marchés publics Indemnité conseil au Receveur municipal
22/11/2018 Institution Désignation d’un délégué titulaire au Syndicat du Lycée Rosa Parks
25/10/2018 Education – Enfance – Jeunesse Approbation de la programmation CEL 2018/2019
22/11/2018 Institution Désignation d’un représentant au sein de la Commission Locale de l’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine
25/10/2018 Vie locale – Associations – Culture Subvention aux animations troisième tranche
22/11/2018 Finances – Marchés publics Création d’une entente intercommunale entre Rillieux la Pape, Sathonay-Camp et Neuville
25/10/2018 Administration générale Modification du tableau des effectifs
22/11/2018 Education – Enfance – Jeunesse Convention de partenariat CSF et PRE
22/11/2018 Institution Election du Premier Adjoint
22/11/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Précisions relatives à la cession des parcelles en vue de la rénovation du Château de Vimy
22/11/2018 Institution Maintien du rang du nouvel adjoint suite a la demission du premier adjoint
22/11/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Approbation programmation 2018/2019 des animations pédagogiques “Vallon des Torrières”
22/11/2018 Institution Election du 8eme adjoint
22/11/2018 Administration générale Modification du tableau des effectifs
22/11/2018 Institution Désignation d’un représentant au Comité de suivi
13/12/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession de l’immeuble 1, impasse Lauriat
22/11/2018 Institution Désignation d’un représentant au CISPD
27/09/2018 Vie locale – Associations – Culture Médiathèque : projet d’extension des horaires
22/11/2018 Institution Désignation d’un représentant au Comité Technique
27/09/2018 Economie locale CentreNeuVille : subvention exceptionnelle dans le cadre du Jardin éphémère
22/11/2018 Institution Désignation d’un représentant à la Commission d’appel d’offres
27/09/2018 Administration générale Modification du tableau des effectifs
22/11/2018 Institution Désignation d’un représentant à la commission de délégation de service public
25/10/2018 Institution Zones à faibles émissions
22/11/2018 Institution Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration à CentreNeuVille
25/10/2018 Finances – Marchés publics Décision modificative n°3
22/11/2018 Institution Désignation d’un représentant au SIGERLy
25/10/2018 Finances – Marchés publics Groupement de commandes entretien des bâtiments
22/11/2018 Institution Désignation d’un représentant auprès du SRDC
02/07/2018 Institution Mesures de responsabilisation – Convention avec les établissements scolaires du second degré
02/07/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Echange de terrains avec l’association immobilière Notre-Dame de Bellegarde
02/07/2018 Institution Mesures de réparation – Convention avec la Protection Judiciaire de la Jeunesse
02/07/2018 Administration générale Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône – Convention médiation préalable
02/07/2018 Institution AREP : reprise en directe de l’activité de l’association
27/09/2018 Institution Règlement local de publicité – Débat sans vote
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