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Neuville sur Saône

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
26/04/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Orgue – Convention d’affectation
22/03/2018 Education – Enfance – Jeunesse Convention Les petits gones
26/04/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme PLUh – Avis de la commune
22/03/2018 Vie locale – Associations – Culture Subventions aux associations
26/04/2018 Administration générale Comité technique – Composition
22/03/2018 Vie locale – Associations – Culture Convention de partenariat Metropole/Commune lecture publique
22/03/2018 Vie locale – Associations – Culture Convention de mise à disposition Cinéma Rex
23/11/2017 Administration générale Création poste attaché – Responsable de la Communication
22/02/2018 Finances – Marchés publics Groupement de commandes nettoyage des bâtiments
23/11/2017 Institution PLUh
22/02/2018 Institution Création d’une commission de délégation de service public
25/01/2018 Finances – Marchés publics Débat d’Orientations budgétaires
22/02/2018 Institution Election des membres de la commission de délégation de service public
25/01/2018 Institution Rapport annuel prix et qualité de l’eau et de l’assainissement
22/02/2018 Social - Solidarité Subvention au titre du PIG
25/01/2018 Education – Enfance – Jeunesse Contrat Enfance Jeunesse – Avenant n° 2
22/02/2018 Social - Solidarité Déclaration de coopération culturelle 2017/2020
25/01/2018 Education – Enfance – Jeunesse Approbation du nouveau Projet Éducatif Local
22/02/2018 Vie locale – Associations – Culture Animations 2018 – 1ère tranche
25/01/2018 Education – Enfance – Jeunesse Chantiers jeunes – Valorisation
22/02/2018 Vie locale – Associations – Culture Subvention Robo’Lyon
25/01/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme DUP
25/01/2018 Vie locale – Associations – Culture Mise à disposition de local pour associations
25/01/2018 Administration générale Accueil des collaborateurs
25/01/2018 Administration générale Modification du tableau des effectifs
22/02/2018 Finances – Marchés publics Budget Primitif 2018
23/11/2017 Vie locale – Associations – Culture Subventions aux associations 2ème tranche
22/02/2018 Finances – Marchés publics Création opérations équipement
23/11/2017 Vie locale – Associations – Culture Conventions triennales
22/02/2018 Finances – Marchés publics Subvention au CCAS
23/11/2017 Vie locale – Associations – Culture Avances sur subventions aux associations
22/02/2018 Finances – Marchés publics Taux de fiscalité directe 2018
23/11/2017 Administration générale Règlement du personnel communal et CCAS
22/02/2018 Finances – Marchés publics Groupement de commandes fournitures
28/09/2017 Administration générale Modification du tableau des effectifs – Création poste d’attaché pour exercer les missions de coordonnateur de projets
23/11/2017 Finances – Marchés publics Groupement de commandes entre la Ville et le CCAS pour le marché d’impression des supports de communication
26/10/2017 Finances – Marchés publics Décision modificative n°1
23/11/2017 Finances – Marchés publics Tarifs 2018 – Voirie et cimetière
26/10/2017 Finances – Marchés publics Groupement de commandes électricité, gaz, services associés
23/11/2017 Finances – Marchés publics Tarifs 2018 – Droit de stationnement des taxis
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