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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
02/07/2018 Vie locale – Associations – Culture Subventions aux associations – 2ème tranche
27/09/2018 Vie locale – Associations – Culture Convention d’occupation gymnase intercommunal du Lycée Rosa Parks
26/04/2018 Administration générale Tableau des effectifs – Modification
02/07/2018 Vie locale – Associations – Culture Terrain du Sou des écoles – Vœux de la Commune
31/05/2018 Institution Election d’un 5ème adjoint
02/07/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Autorisation d’urbanisme – Installation horodateurs
31/05/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme PLUH – avis complémentaire
02/07/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Autorisation d’urbanisme – Aménagement place Villeroy
31/05/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention antenne Free
02/07/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Autorisation d’urbanisme – Hôtel de ville – Trésorerie – Pôle Education Enfance Jeunesse
31/05/2018 Administration générale Modification du tableau des effectifs
02/07/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Autorisation d’urbanisme – City Stade quartier de l’Echo
02/07/2018 Institution Commissions municipales – Modifications
02/07/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Adressage Pépinière d’entreprises
02/07/2018 Institution Mesures de responsabilisation – Convention avec les établissements scolaires du second degré
02/07/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Echange de terrains avec l’association immobilière Notre-Dame de Bellegarde
02/07/2018 Institution Mesures de réparation – Convention avec la Protection Judiciaire de la Jeunesse
02/07/2018 Administration générale Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône – Convention médiation préalable
02/07/2018 Institution AREP : reprise en directe de l’activité de l’association
27/09/2018 Institution Règlement local de publicité – Débat sans vote
02/07/2018 Institution Restauration scolaire – Tarifs 2018/2019
27/09/2018 Institution SIGERLy : Modification des statuts
02/07/2018 Finances – Marchés publics Décision modificative n° 2
27/09/2018 Finances – Marchés publics Plateforme dématérialisée des marchés publics : groupement de commandes
22/02/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession immeuble 1 impasse Lauriat
26/04/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cimetière – Tarifs 2018
22/03/2018 Institution Rapport d’évaluation des charges et ressources transférées
26/04/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Caserne des pompiers – Démolition
22/03/2018 Institution Clos du Billard – Cession de l’ensemble immobilier
26/04/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Orgue – Convention d’affectation
22/03/2018 Education – Enfance – Jeunesse Convention Les petits gones
26/04/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme PLUh – Avis de la commune
22/03/2018 Vie locale – Associations – Culture Subventions aux associations
26/04/2018 Administration générale Comité technique – Composition
22/03/2018 Vie locale – Associations – Culture Convention de partenariat Metropole/Commune lecture publique
22/03/2018 Vie locale – Associations – Culture Convention de mise à disposition Cinéma Rex
22/03/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vallon des Torrières – Projet nature 2018
22/03/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Accès centre-ville piéton – Tarifs 2018
26/04/2018 Finances – Marchés publics Bilan politique foncière 2017
26/04/2018 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2017
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