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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
24/01/2019 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Acquisition du lot 6 impasse de la Tatière
04/04/2019 Vie locale – Associations – Culture Subventions 2019 aux associations
24/01/2019 Administration générale Composition du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
04/04/2019 Administration générale Règlement du Compte Personnel de Formation
28/02/2019 Institution Désignation d’un représentant au CA de CentreNeuVille
09/05/2019 Finances – Marchés publics Cession du Clos du Billard
28/02/2019 Institution Rapport 2017 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
09/05/2019 Institution Rapport de la Métropole – eau potable et assainissement
28/02/2019 Finances – Marchés publics Budget Primitif 2019
09/05/2019 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2018
28/02/2019 Finances – Marchés publics Taux de fiscalité directe 2019
09/05/2019 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2018
13/12/2018 Social - Solidarité Préfiguration d’un Espace de Vie Sociale (AVS)
13/12/2018 Institution Assistance juridique du CDG
13/12/2018 Finances – Marchés publics Modification du barème tarifaire du stationnement payant
13/12/2018 Institution Modification commissions municipales
13/12/2018 Finances – Marchés publics Tarifs 2019 – Salles et équipements municipaux
13/12/2018 Institution Convention fourrière avec la SPA
13/12/2018 Finances – Marchés publics Tarifs 2019 – Echanges scolaires
13/12/2018 Cadre de vie – Environnement Approbation du programme d’action “PSADER/PENAP” du secteur Franc-Lyonnais 2018/2023
13/12/2018 Finances – Marchés publics Tarifs 2019 – Médiathèque
24/01/2019 Finances – Marchés publics Débat d’Orientations Budgétaires 2019
13/12/2018 Finances – Marchés publics Tarifs 2019 – Stationnement des taxis
24/01/2019 Finances – Marchés publics Transfert de garantie de caution – HLM Gabriel Rosset au profit de LMH
13/12/2018 Finances – Marchés publics Tarifs 2019 – Droits de place
24/01/2019 Institution Désignation d’un représentant au sein auprès de la MMIe
13/12/2018 Finances – Marchés publics Tarifs 2019 – Cimetière, occupation du domaine public, halte-fluviale et caution badges accès centre-ville
24/01/2019 Institution Lancement concours maîtrise d’oeuvre relocalisation du Cinéma
13/12/2018 Finances – Marchés publics Tarifs 2019 – Foire et marchés
24/01/2019 Institution Constitution d’une Commission d’Appel d’Offres ad hoc cinéma
13/12/2018 Finances – Marchés publics Tarifs 2019 – Publicité dans Info Neuville le Mag
24/01/2019 Institution Election des membres de la CAO
13/12/2018 Finances – Marchés publics Admissions en non-valeur
13/12/2018 Finances – Marchés publics Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
13/12/2018 Finances – Marchés publics Avances sur subventions 2019
13/12/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Lancement d’une consultation projet Dugelay
13/12/2018 Finances – Marchés publics Extension de la garantie de caution au profit de la SA HLM Gabriel Rosset
13/12/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Acquisition du lot copropriété 6 impasse de la Tatière
13/12/2018 Institution Motion de soutien des Missions Locales
13/12/2018 Education – Enfance – Jeunesse Approbation programmation CLAS et REAAP
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