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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
09/05/2019 Finances – Marchés publics Subventions aux groupes scolaires
28/02/2019 Administration générale Modification du tableau des effectifs
09/05/2019 Annulation droit de préemption urbain renforcé
04/04/2019 Institution Plan climat Energie de la Métropole – Adhésion
09/05/2019 Annulation DUP secteur Dugelay
04/04/2019 Finances – Marchés publics Tennis Club Neuvillois – Partenariat
09/05/2019 Vie locale – Associations – Culture Festival culturel Saône en Scène
04/04/2019 Finances – Marchés publics Demande dotation de soutien à l’investissement local
09/05/2019 Institution Barème stationnement payant
04/04/2019 Aménagement du parking de la Franc-Lyonnaise – Autorisation d’urbanisme
04/04/2019 Prolongation de la rue Jacques – Autorisation d’urbanisme au profit de la Métropole de Lyon
04/04/2019 SA HLM Alliade Habitat – Attribution de subventions
13/12/2018 Finances – Marchés publics Admissions en non-valeur
13/12/2018 Finances – Marchés publics Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
13/12/2018 Finances – Marchés publics Avances sur subventions 2019
13/12/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Lancement d’une consultation projet Dugelay
13/12/2018 Finances – Marchés publics Extension de la garantie de caution au profit de la SA HLM Gabriel Rosset
13/12/2018 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Acquisition du lot copropriété 6 impasse de la Tatière
13/12/2018 Institution Motion de soutien des Missions Locales
13/12/2018 Education – Enfance – Jeunesse Approbation programmation CLAS et REAAP
13/12/2018 Finances – Marchés publics Modalités de reprise de l’actif et le passif de l’AREP
13/12/2018 Social - Solidarité Préfiguration d’un Espace de Vie Sociale (AVS)
13/12/2018 Institution Assistance juridique du CDG
13/12/2018 Finances – Marchés publics Modification du barème tarifaire du stationnement payant
13/12/2018 Institution Modification commissions municipales
13/12/2018 Finances – Marchés publics Tarifs 2019 – Salles et équipements municipaux
13/12/2018 Institution Convention fourrière avec la SPA
13/12/2018 Finances – Marchés publics Tarifs 2019 – Echanges scolaires
13/12/2018 Cadre de vie – Environnement Approbation du programme d’action “PSADER/PENAP” du secteur Franc-Lyonnais 2018/2023
13/12/2018 Finances – Marchés publics Tarifs 2019 – Médiathèque
24/01/2019 Finances – Marchés publics Débat d’Orientations Budgétaires 2019
13/12/2018 Finances – Marchés publics Tarifs 2019 – Stationnement des taxis
24/01/2019 Finances – Marchés publics Transfert de garantie de caution – HLM Gabriel Rosset au profit de LMH
13/12/2018 Finances – Marchés publics Tarifs 2019 – Droits de place
24/01/2019 Institution Désignation d’un représentant au sein auprès de la MMIe
13/12/2018 Finances – Marchés publics Tarifs 2019 – Cimetière, occupation du domaine public, halte-fluviale et caution badges accès centre-ville
24/01/2019 Institution Lancement concours maîtrise d’oeuvre relocalisation du Cinéma
13/12/2018 Finances – Marchés publics Tarifs 2019 – Foire et marchés
24/01/2019 Institution Constitution d’une Commission d’Appel d’Offres ad hoc cinéma
13/12/2018 Finances – Marchés publics Tarifs 2019 – Publicité dans Info Neuville le Mag
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