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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
24/10/2019 Education – Enfance – Jeunesse Approbation programmation 2019/2020 Animations pédagogiques Vallon des Torrières
26/09/2019 Institution Convention financière pour le poste de Coordonnateur CISPD
24/10/2019 Education – Enfance – Jeunesse Contrat Éducatif Local : Approbation programmation 2019/2020
26/09/2019 Institution Indemnités des élus – Modification de la référence
24/10/2019 Vie locale – Associations – Culture Subvention pour le Judo Club des Gones
26/09/2019 Institution FPS – Convention de reversement du produit des forfaits post-stationnement
24/10/2019 Espace Familles-Climatisation-Autorisation urbanisme
09/05/2019 Vie locale – Associations – Culture Partenariat avec le BMX
26/09/2019 Finances – Marchés publics Admissions en non-valeur
09/05/2019 Vallon des Torrières – Projet Nature 2019
26/09/2019 Finances – Marchés publics Régie Foire et marché – Remise gracieuse
09/05/2019 Projet Nature – Affectation des crédits
26/09/2019 Finances – Marchés publics Extension de la garantie de caution au profit de la société Alliade Habitat
09/05/2019 Administration générale Distribution Info Neuville le Mag : recrutement de vacataires
26/09/2019 Vie locale – Associations – Culture Aide aux projets d’animations – 2ème phase
09/05/2019 Finances – Marchés publics Concours maîtrise d\’oeuvre cinéma : modifications
26/09/2019 Vie locale – Associations – Culture Mise en place du projet Neuville Bénévolat
06/06/2019 Institution Conseil local de Santé mentale
26/09/2019 Vie locale – Associations – Culture Convention pour l’utilisation des équipements sportifs communaux – Saison 2019/2020
06/06/2019 Finances – Marchés publics Cinéma – Projet de relocalisation – DSP
26/09/2019 Vie locale – Associations – Culture Convention pour l’utilisation des salles du Gymnase Rosa Parks – Saison 2019/2020
06/06/2019 Prolongation de la rue Jacques : cession au profit de la Métropole
26/09/2019 Social - Solidarité Convention financière avec la Métropole relative à la lutte contre l’habitat indigne
28/02/2019 Finances – Marchés publics Taux de fiscalité directe 2019
09/05/2019 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2018
28/02/2019 Finances – Marchés publics Subvention 2019 au CCAS
09/05/2019 Finances – Marchés publics Affectation du résultat 2018
28/02/2019 Finances – Marchés publics Subvention 2019 au Comité du personnel communal
09/05/2019 Finances – Marchés publics Bilan politique foncière 2018
28/02/2019 Education – Enfance – Jeunesse Convention Relais Assistantes Maternelles ALFA3A
09/05/2019 Finances – Marchés publics Subventions aux groupes scolaires
28/02/2019 Administration générale Modification du tableau des effectifs
09/05/2019 Annulation droit de préemption urbain renforcé
04/04/2019 Institution Plan climat Energie de la Métropole – Adhésion
09/05/2019 Annulation DUP secteur Dugelay
04/04/2019 Finances – Marchés publics Tennis Club Neuvillois – Partenariat
09/05/2019 Vie locale – Associations – Culture Festival culturel Saône en Scène
04/04/2019 Finances – Marchés publics Demande dotation de soutien à l’investissement local
09/05/2019 Institution Barème stationnement payant
04/04/2019 Aménagement du parking de la Franc-Lyonnaise – Autorisation d’urbanisme
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