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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
27/02/2020 Administration générale Marché : assurance risques statutaires
27/02/2020 Finances – Marchés publics Convention groupement de commandes maintenance installations thermiques
27/02/2020 Finances – Marchés publics Convention groupement de commandes copieurs
27/02/2020 Finances – Marchés publics Création opérations équipements : Acquisition maison Place Branly et Travaux de la crèche
28/11/2019 Finances – Marchés publics Tarifs 2020 : Cimetière, occupation du domaine public, halte-fluviale et caution badges accès centre-ville
19/12/2019 Consultation d’opérateur/concepteur sur l’îlot Dugelay : cession des tènements communaux
28/11/2019 Finances – Marchés publics Tarifs 2020 – Droits des terrasses
19/12/2019 Autorisation d’urbanisme sur une parcelle communale
28/11/2019 Finances – Marchés publics Tarifs 2020 – Foire et marchés
19/12/2019 Vie locale – Associations – Culture Avances sur subventions 2020
28/11/2019 Finances – Marchés publics Tarifs 2020 – Médiathèque Jacques Brel
19/12/2019 Vie locale – Associations – Culture Subvention BMX
28/11/2019 Finances – Marchés publics Tarifs 2020 – Publicités dans l’Info Neuville le Mag
19/12/2019 Administration générale Modification des rythmes de travail
28/11/2019 Finances – Marchés publics Investissement Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du Budget Primitif 2020
28/11/2019 Finances – Marchés publics Indemnité de conseil au receveur
28/11/2019 Education – Enfance – Jeunesse Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse 2019/2022
28/11/2019 Education – Enfance – Jeunesse Approbation de la programmation 2019-2020 du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité et du Réseau d’écoute d’appui et d’accompagnement des parents
28/11/2019 Education – Enfance – Jeunesse Approbation des partenariats avec les associations intervenantes dans le cadre du P.R.E. pour l’année scolaire 2019/2020
24/10/2019 Administration générale Modification du tableau des effectifs
28/11/2019 Social - Solidarité Attribution de subvention à la SA HLM Alliade Habitat
28/11/2019 Institution Voeu – Appel des Coquelicots
28/11/2019 Vie locale – Associations – Culture Subvention en faveur de l’action “La maison du Père Noël
28/11/2019 Institution Création de la Bourse Lucie Guimet
28/11/2019 Administration générale Adhésion au service de médecine préventive du CDG69
28/11/2019 Institution Utilisation des salles municipales pendant la période préélectorale
19/12/2019 Institution Convention fourrière avec la SPA
28/11/2019 Finances – Marchés publics Tarifs 2020 : salles et équipements municipaux
19/12/2019 Institution Modification barème stationnement
28/11/2019 Finances – Marchés publics Tarifs 2020 : droit de stationnement des taxis
19/12/2019 Cinéma – Attribution du marché de la maîtrise d’oeuvre
06/06/2019 Finances – Marchés publics Cinéma – Projet de relocalisation – DSP
26/09/2019 Vie locale – Associations – Culture Convention pour l’utilisation des salles du Gymnase Rosa Parks – Saison 2019/2020
06/06/2019 Prolongation de la rue Jacques : cession au profit de la Métropole
26/09/2019 Social - Solidarité Convention financière avec la Métropole relative à la lutte contre l’habitat indigne
06/06/2019 Education – Enfance – Jeunesse Subventions aux associations dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse
26/09/2019 Social - Solidarité Modalités d’intervention pour favoriser la rénovation de logements privés conventionnés
06/06/2019 Education – Enfance – Jeunesse Séjours enfance : tarification
26/09/2019 Administration générale Modification du tableau des effectifs
06/06/2019 Education – Enfance – Jeunesse Subvention Robo’Lyon Kids
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