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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
22/06/2000 Prestation Surveillance piscine
27/04/2000 Finances – Marchés publics Modification des tarifs du Centre Jean Vilar
25/05/2000 Revalorisation des indemnités de fonction du Maire
22/06/2000 Recrutement d’un agent de développement Socio-Educatif
27/04/2000 Opération CINEVILLE : Séance au cinéma Rex, particpation de la commune
25/05/2000 Subvention CAFAL : Crèche “Petits Gones”
22/06/2000 Renouvellement de la “Flamme postale”
27/04/2000 Administration générale Personnel “Foire du 1er mai” – Régime indemnitaire – Enveloppe complémentaire
22/06/2000 Emploi-jeune : formation qualifiante
31/08/2000 Finances – Marchés publics Admission en non valeur
24/02/2000 Finances – Marchés publics Tarifs “Marché à la Moto” (additif)
27/04/2000 Administration générale Recrutement personnel “Foire du 1er mai”
22/06/2000 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Bail D.D.E : Avenant N°3
31/08/2000 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Avenant bail : D.D.E
24/02/2000 Finances – Marchés publics Vote taux des taxes locales
27/04/2000 Finances – Marchés publics Subventions
22/06/2000 Convention : Coordination Santé-Sécurité – Terrain de football –
23/03/2000 Opération V.V.V : Chantiers vacances Pâques 2000
27/04/2000 Tarifs animations année 2000
22/06/2000 Eclairage public : Mise à disposition de moyens par la SIGERLY
23/03/2000 Motion : “Redistribution des emplois d’enseignants”
25/05/2000 Vie locale – Associations – Culture Centre nautique : droits d’entrée
22/06/2000 Emploi Jeune : Travaux supplémentaires
23/03/2000 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Etude maîtrise d’œuvre : Hôtel de Ville
25/05/2000 Dommages aux biens communaux
22/06/2000 Enquête publique : Sté HOECHST MARION ROUSSEL
23/03/2000 Finances – Marchés publics Fourrière municipale : Approbation convention – Tarifs
25/05/2000 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Eclairage public : Marché de travaux négocié
22/06/2000 Financement RASED : Participation des communes
23/03/2000 Administration générale Création d’un poste de contrôleur principal de travaux
25/05/2000 Finances – Marchés publics Emprunts Terrain de sport du Lycée
22/06/2000 Finances – Marchés publics Garantie d’emprûnt LOGIREL
23/03/2000 Enquête publique : Avis Sté ROXANNE NORD
25/05/2000 Fête de Quartier : recrutement temporaire de 4 animateurs
22/06/2000 Gérance du bar du Centre Nautique
23/03/2000 Cirques : Création d’une caution “forfait fluide”
25/05/2000 Education – Enfance – Jeunesse Indemnités de logement aux instituteurs
22/06/2000 Administration générale Modification du tableau des effectifs
23/03/2000 Régime indemnitaire Complément
25/05/2000 Maison de la Musique : Convention SERL
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