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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
26/10/2000 Dénomination “Maison des Retraités”
18/12/2000 Finances – Marchés publics Finances : Décision modificative du budget 2000
28/09/2000 Illuminations de fin d’année
26/10/2000 Imputation dépenses d’investissement N°2
18/12/2000 Education – Enfance – Jeunesse Indemnités de logement aux instituteurs
28/09/2000 Illuminations de fin d’année (rectifié)
26/10/2000 Finances – Marchés publics Remboursement frais de mission
18/12/2000 Médailles de Vermeil du travail
31/08/2000 Avenant marché “Parcs et Sports”
28/09/2000 Internet “Convention V.R.I.S”
26/10/2000 Finances – Marchés publics Subventions complémentaires
18/12/2000 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Non application des pénalités de retard : Terrain de football du stade Jean Oboussier
31/08/2000 C.E.L : Participation des familles – Création d’une régie de recettes
28/09/2000 Opération “CINEVILLE 2000″ : Séance spéciale”
23/11/2000 Compte-rendu des Délégués Départementaux de l’Education Nationale
18/12/2000 Notre Dame de Bellegarde : Participation année scolaire 2000/2001
31/08/2000 Financement du Contrat Educatif Local
28/09/2000 Personnel auxilliaire : Intervenant C.E.L / “Jeux éducatifs”
23/11/2000 Contrat de Ville 2000-2006 : Convention Locale d’Application
18/12/2000 Participation financière de la commune à l’OPAH
31/08/2000 Marché négocié : Refection du chauffage de l’église
28/09/2000 Refection du chauffage de l’Eglise : Avenant lot N°2
23/11/2000 Contrat de Ville de l’Agglomération Lyonnaise : 2000-2006
31/08/2000 Marché négocié Eclairage public : E.I
28/09/2000 Tarif vente “Vidéo Associations”
23/11/2000 Mission locale : Adoption de la convention
31/08/2000 Marché négocié Eclairage public : FORCLUM
28/09/2000 Vie associative : régie de recettes
23/11/2000 Taxe sur les emplacements publiciatires
31/08/2000 Participation du “Syndicat Intercommunal du Val de Saône”
26/10/2000 Achat d’un camion
23/11/2000 Travaux Mairie : Choix du Maître d’œuvre
23/03/2000 Cirques : Création d’une caution “forfait fluide”
25/05/2000 Education – Enfance – Jeunesse Indemnités de logement aux instituteurs
22/06/2000 Administration générale Modification du tableau des effectifs
23/03/2000 Régime indemnitaire Complément
25/05/2000 Maison de la Musique : Convention SERL
22/06/2000 OPAH : Accord de principe Enveloppe financière
27/04/2000 Ajustement de l’inventaire
25/05/2000 Maison de la Musique : Mission complémentaire
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