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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
22/11/2001 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux : Foires et marchés
31/01/2002 Finances – Marchés publics Anticipation des dépenses d’investissement
25/10/2001 Plans d’aide à l’école : Année scolaire 2001/2002
22/11/2001 Finances – Marchés publics Tarifs Service jeunesse
31/01/2002 Finances – Marchés publics Avance sur subventions
25/10/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Salle des sports “Aventurière” : Nouvelle consultation
22/11/2001 Finances – Marchés publics Virement de crédits
31/01/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention SYDER : Dissimulation des réseaux
25/10/2001 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire C.C.A.S
20/12/2001 Finances – Marchés publics Création d’un fonds de caisse “Marchés forains”
31/01/2002 Social - Solidarité Diagnostic social partagé : Participation du personnel
28/06/2001 Finances – Marchés publics Approbation du compte de gestion 2000 dressé par MME RONCARL
26/07/2001 Social - Solidarité Diagnostic social partagé
27/09/2001 Finances – Marchés publics Remboursement des télécommandes d’accès
28/06/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession maison 2, avenue Marie-Thérèse PROST
26/07/2001 Administration générale Honoraires d’avocat
27/09/2001 Social - Solidarité Requalification des espaces extérieurs LOGIREL
28/06/2001 Social - Solidarité Chantier Jeunes supplémentaire, Eté 2001
26/07/2001 Intercommunalité Intercommunalité : Contrat de développement
27/09/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Salle des sports “Aventurière” : Mission de contrôle technique
28/06/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention A.S.I Equipements sportifs
26/07/2001 Social - Solidarité Personnels Auxiliaires : Intervenants C.E.L
27/09/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Urbanisme : Demande de zonage
28/06/2001 Administration générale Modification du tableau des effectifs
26/07/2001 Administration générale Prise en charge de l’habillement de certaines catégories de personnels
25/10/2001 Finances – Marchés publics Budget suplémentaire 2001
28/06/2001 Social - Solidarité Politique de la Ville : Signature convention G.S.U.P
26/07/2001 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle “ALYNOVALS”
25/10/2001 Sécurité – Prévention des risques Contrat Local Sécurité : Désignation des représentants au C.I.P.D
28/06/2001 Rapport sur la qualité de l’eau
26/07/2001 Finances – Marchés publics Tarifs de la garderie périscolaire
25/10/2001 Finances – Marchés publics Convention avec la Fédération des Chasseurs
28/06/2001 Représentants au “Syndicat de Communes du Lycée de Neuville-Val de Saône”
26/07/2001 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle C.S.N
25/10/2001 Finances – Marchés publics Demande de dotation parlementaire
26/07/2001 Education – Enfance – Jeunesse Affaires scolaires : Rapport des D.D.E.N
27/09/2001 Social - Solidarité C.E.L 2001/2002 – Actions Service Jeunesse
25/10/2001 Financement et convention M.O.U.S
26/07/2001 Affranchissement courrier “Syndicat de Communes”
27/09/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession logements : Habitat adapté
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