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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
22/11/2001 Administration générale Poste d’agent de développement – Contrat ville –
20/12/2001 Renouvellement contrat d’assurance dommages
31/01/2002 Finances – Marchés publics Régie “Marché à la Moto” – Fonds de caisse
22/11/2001 Administration générale Prise en charge de l’habillement de certaines catégories de personnels
20/12/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Salle d’evolutions “Aventurière” : Marché appel d’offres ouvert
22/11/2001 Administration générale Promotion de grade
20/12/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Salle d’evolutions “Aventurière” : Marché maîtrise d’œuvre
22/11/2001 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire M.J.C
20/12/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Urbanisme : Modification du P.O.S
22/11/2001 Finances – Marchés publics Subvention pour l’Algérie
31/01/2002 Social - Solidarité Politique ville : Chantiers jeunes année 2002
26/07/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Bail presbytère
27/09/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Eclairage public quai BARBES : Avenant N°1
25/10/2001 Finances – Marchés publics Participation “Syndicat Intercommunal du Val de Saône”
26/07/2001 Contrat : “Ensemble Jericho”
27/09/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Evitemment de Neuville sure Saône
25/10/2001 Finances – Marchés publics Pertes sur recettes irrecouvrables
26/07/2001 Social - Solidarité Contrat Educatif Local : Participation des familles 2001/2002
27/09/2001 Finances – Marchés publics Exonération de taxe professionnelle des Ets cinématographiques
28/06/2001 Finances – Marchés publics Affectation du résultat de fonctionnement
26/07/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention pour l’éclairage du pont
27/09/2001 Finances – Marchés publics Finances : Prêt au C.C.A.S
28/06/2001 Finances – Marchés publics Approbation compte administratif 2000
26/07/2001 Social - Solidarité Création de 4 postes de coordinateurs pour la gestion du Contrat Educatif Local
27/09/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Logement pour utilité de service
28/06/2001 Finances – Marchés publics Approbation du compte de gestion 2000 dressé par MME RONCARL
26/07/2001 Social - Solidarité Diagnostic social partagé
27/09/2001 Finances – Marchés publics Remboursement des télécommandes d’accès
28/06/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession maison 2, avenue Marie-Thérèse PROST
26/07/2001 Administration générale Honoraires d’avocat
27/09/2001 Social - Solidarité Requalification des espaces extérieurs LOGIREL
28/06/2001 Social - Solidarité Chantier Jeunes supplémentaire, Eté 2001
26/07/2001 Intercommunalité Intercommunalité : Contrat de développement
27/09/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Salle des sports “Aventurière” : Mission de contrôle technique
28/06/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention A.S.I Equipements sportifs
26/07/2001 Social - Solidarité Personnels Auxiliaires : Intervenants C.E.L
27/09/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Urbanisme : Demande de zonage
28/06/2001 Administration générale Modification du tableau des effectifs
26/07/2001 Administration générale Prise en charge de l’habillement de certaines catégories de personnels
25/10/2001 Finances – Marchés publics Budget suplémentaire 2001
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