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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
06/03/2003 Education – Enfance – Jeunesse Indemnités de logement aux instituteurs
24/10/2002 Finances – Marchés publics Tarifs stationnement des nomades
19/12/2002 Finances – Marchés publics Participation au “Syndicat Intercommunal du Val de Saône”
06/03/2003 Administration générale Modification du tableau des effectifs : “Technicien supérieur territorial”
28/11/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession d’une maison au Conseil Général
19/12/2002 Finances – Marchés publics Pertes sur recettes irrecouvrables
06/03/2003 Intercommunalité Modification ses statuts “Syndicat du Lycée du Val de Saône”
28/11/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention type de mise à disposition des locaux sportifs municipaux
19/12/2002 Finances – Marchés publics Remboursement “Marché à la Moto”
06/03/2003 Finances – Marchés publics Prise en charge des frais de déplacement des élus
28/11/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Maîtrise d’œuvre Travaux église : Cabinet CHAILLEUX
19/12/2002 Administration générale Service Jeunesse : Contrat à durée déterminée
06/03/2003 Finances – Marchés publics Prise en charge formation “ERASME”
28/11/2002 Finances – Marchés publics Opérations budgétaires : Modification d’inventaire
22/01/2003 Finances – Marchés publics Avances sur subventions 2003
06/03/2003 Finances – Marchés publics Subventions C.E.L
28/11/2002 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire C.E.L
22/01/2003 Administration générale Contrat à durée déterminée (Politique ville)
27/03/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Acquisition Maison BASTOUL
28/11/2002 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : “Théâtre des Bords de Saône”
22/01/2003 Administration générale Création régie F.I.L (Fonds d’Initiatives Locales)
27/03/2003 Finances – Marchés publics Approbation budget primitif 2003
28/11/2002 Finances – Marchés publics Tarifs 2003 : Bibliothèque municipale et musithèque
22/01/2003 Administration générale Modification du tableau des effectifs
27/03/2003 Finances – Marchés publics Avances sur subventions 2003
28/11/2002 Finances – Marchés publics Tarifs 2003 : Centre Jean Vilar
22/01/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Permis de démolir : Rue de Vimy
27/03/2003 Etude sur le mobilier urbain : Mission “Babylone Avenue”
19/12/2002 Finances – Marchés publics Avance sur subventions
22/01/2003 Administration générale Prorogation d’un CDD (Politique ville)
27/03/2003 Vie locale – Associations – Culture Location Centre Jean Vilar et Clos du Billard
19/12/2002 Finances – Marchés publics C.C.A.S : Convention “Visa”
22/01/2003 Finances – Marchés publics Remboursement fournitures et petits équipements
27/03/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Non application des pénalités de retard : Dojo
26/09/2002 Administration générale Politique de la ville : Poste Chef de projet
24/10/2002 Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel non affilié CNRACL
26/09/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Agrandissement de la Joujouthèque
24/10/2002 Finances – Marchés publics Budget supplémentaire 2002
27/06/2002 Finances – Marchés publics Approbation des Comptes de Gestion 2001 dressé par Mme RONCARI
26/09/2002 C.E.L 2002-2003 : Actions Service Jeunesse
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