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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux 2004 : Location du stade
18/12/2003 Finances – Marchés publics Remboursement frais des élus
22/01/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : Comité du personnnel
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux 2004 : Mise à disposition de la Chapelle
18/12/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vente d’un immeuble
22/01/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle pour l’Iran
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs stationnement des nomades
18/12/2003 Finances – Marchés publics Virement de crédits
22/01/2004 Finances – Marchés publics Tarifs Centre Aéré Communal
18/12/2003 Abonnement GEONET, CHORUS et DROITS DE CITE
22/01/2004 Aménagement tarifaire du Centre Aéré Communal
18/12/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Acquisition d’un immeuble
22/01/2004 Administration générale Animateurs vacataires de proximité
18/12/2003 Finances – Marchés publics Adhésion SEPAL Centre de Gestion
22/01/2004 Anticipation des dépenses d’investissement
25/09/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Modification du P.O.S 1994
23/10/2003 Finances – Marchés publics Participation “Syndicat Intercommunal du Val de Saône”
27/11/2003 Mission expertise urbanisme et commerce
25/09/2003 Administration générale Modification du tableau des effectifs
23/10/2003 Plan d’aide à l’école : Année scolaire 2003-2004
27/11/2003 Administration générale Participation médecine professionnelle
25/09/2003 Motion de soutien à Ingrid BETANCOURT
23/10/2003 Social - Solidarité Relais Assistantes maternelles : Phase transitoire
25/09/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Plan local d’urbanisme P.A.D.D
23/10/2003 Finances – Marchés publics Subvention association : “Une journée dans les arbres
25/09/2003 Prorogation CDD
23/10/2003 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire : “Comité de jumelage”
25/09/2003 Social - Solidarité CDD : Durée hebdomadaire de travail
25/09/2003 Recrutement temporaire : Contrat Educatif Local
23/10/2003 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire : C.C.A.S
25/09/2003 Finances – Marchés publics Contrat concert “Cordes en Calade”
25/09/2003 Régime indemnitaire Complément
23/10/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Urbanisme : Z.P.P.A.U.P
25/09/2003 Contrat de Ville 2003 : Action complémentaire
25/09/2003 Finances – Marchés publics Remboursement des frais de déplacement
27/11/2003 Finances – Marchés publics Admission en non valeur
25/09/2003 Contrat de Ville 2003 : Subvention complémentaire
25/09/2003 Renouvellement contrat Agent de développement socio-educatif
27/11/2003 Finances – Marchés publics Avance sur subventions
25/09/2003 Contrat Educatif Local : Année 2003/2004
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