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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
26/02/2004 Finances – Marchés publics Participation syndicat du lycée
22/04/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : “Opération cygnes”
30/06/2004 Finances – Marchés publics Demande de subvention CAFAL “Centre de la Petite Enfance”
26/02/2004 Finances – Marchés publics Remboursement de travaux syndicat de Gendarmerie
22/04/2004 Finances – Marchés publics Attribution d’une subvention au profit du “Vélo Club de Vaulx en Velin”
30/06/2004 Finances – Marchés publics CLSH : Convention Chèques Vacances
26/02/2004 Finances – Marchés publics Subvention pour le Maroc
22/04/2004 Finances – Marchés publics Vente de matériels : service Espaces-verts
30/06/2004 Finances – Marchés publics Règlement location du Centre Jean Vilar
25/03/2004 Finances – Marchés publics Approbation Budget primitif 2004
27/05/2004 Finances – Marchés publics Centre Jean Vilar 2ème tranche
30/06/2004 Finances – Marchés publics Vacations funéraires
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux 2004 : Colombarium
18/12/2003 Finances – Marchés publics Participation Ecole Primaire Notre Dame de Bellegarde
22/01/2004 Administration générale Rémunération personnel : Centre Aéré – Petites vacances
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux 2004 : Concessions cimetières
18/12/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme POS : avis de révision d’urgence Lycée
22/01/2004 Administration générale Stage étudiante
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux 2004 : Foires et marchés
18/12/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme POS : avis sur modification n°5
22/01/2004 Finances – Marchés publics Subvention “Neuville Basket Association”
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux 2004 : Location du stade
18/12/2003 Finances – Marchés publics Remboursement frais des élus
22/01/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : Comité du personnnel
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux 2004 : Mise à disposition de la Chapelle
18/12/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vente d’un immeuble
22/01/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle pour l’Iran
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs stationnement des nomades
18/12/2003 Finances – Marchés publics Virement de crédits
22/01/2004 Finances – Marchés publics Tarifs Centre Aéré Communal
18/12/2003 Abonnement GEONET, CHORUS et DROITS DE CITE
22/01/2004 Aménagement tarifaire du Centre Aéré Communal
18/12/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Acquisition d’un immeuble
22/01/2004 Administration générale Animateurs vacataires de proximité
18/12/2003 Finances – Marchés publics Adhésion SEPAL Centre de Gestion
22/01/2004 Anticipation des dépenses d’investissement
18/12/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Appel d’offres ouvert : Eclairage public/Illuminations
22/01/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Bilan politique foncière 2002
18/12/2003 Avance sur subvention 2004 au C.C.A.S
22/01/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Bilan politique foncière 2003
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