Recherche

Neuville sur Saône

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

  • Rubrique

  • Objet

  • Période

    • Du
    • Au

Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
30/06/2004 Finances – Marchés publics Règlement location du Centre Jean Vilar
25/03/2004 Finances – Marchés publics Approbation Budget primitif 2004
27/05/2004 Finances – Marchés publics Centre Jean Vilar 2ème tranche
30/06/2004 Finances – Marchés publics Vacations funéraires
25/03/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Centre Jean Vilar 2ème tranche : choix de la procédure
27/05/2004 Finances – Marchés publics Garderie périscolaire
30/06/2004 Finances – Marchés publics Pertes sur recettes irrecouvrables
25/03/2004 Contrat temps libres
27/05/2004 Administration générale Mission cartographie et planification
30/06/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Achat Maison de la Musique : Bâtiment et foncier
25/03/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Marché maintenance de l’éclairage public
27/05/2004 Administration générale Modification du tableau des effectifs
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux 2004 : Location du stade
18/12/2003 Finances – Marchés publics Remboursement frais des élus
22/01/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : Comité du personnnel
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux 2004 : Mise à disposition de la Chapelle
18/12/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vente d’un immeuble
22/01/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle pour l’Iran
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs stationnement des nomades
18/12/2003 Finances – Marchés publics Virement de crédits
22/01/2004 Finances – Marchés publics Tarifs Centre Aéré Communal
18/12/2003 Abonnement GEONET, CHORUS et DROITS DE CITE
22/01/2004 Aménagement tarifaire du Centre Aéré Communal
18/12/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Acquisition d’un immeuble
22/01/2004 Administration générale Animateurs vacataires de proximité
18/12/2003 Finances – Marchés publics Adhésion SEPAL Centre de Gestion
22/01/2004 Anticipation des dépenses d’investissement
18/12/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Appel d’offres ouvert : Eclairage public/Illuminations
22/01/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Bilan politique foncière 2002
18/12/2003 Avance sur subvention 2004 au C.C.A.S
22/01/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Bilan politique foncière 2003
27/11/2003 Administration générale Prise en charge de l’habillement de certaines catégories de personnels
18/12/2003 Finances – Marchés publics Avance sur subvention ASI
22/01/2004 Chantiers jeunes 2004
27/11/2003 Finances – Marchés publics Subventions exceptionnelles
18/12/2003 Administration générale CDD Espaces-Verts
22/01/2004 Social - Solidarité Création du Centre Aéré Communal
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municiapux 2004 : Publicité bulletin municipal
18/12/2003 Convention “Amis du vieux Neuville”
22/01/2004 Finances – Marchés publics Création Régie de Recettes et d’Avances : Centre Aéré Communal
""