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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
25/03/2004 Intercommunalité Intercommunalité : avis de transfert de compétences
27/05/2004 Finances – Marchés publics Subvention départementale : “Maison de la Musique”
25/03/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Marché illuminations
27/05/2004 Finances – Marchés publics Subvention “Association de la Source” dans le cadre du F.I.L
25/03/2004 Education – Enfance – Jeunesse Service Jeunesse : Contrat temps libres
27/05/2004 Administration générale Modification du tableau des effectifs
26/02/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Annulation tranche conditionnelle : travaux Jean Vilar
25/03/2004 Administration générale Recrutement temporaire d’un maître nageur
27/05/2004 Education – Enfance – Jeunesse Transports scolaires
26/02/2004 Finances – Marchés publics Débat orientation budgétaire
25/03/2004 Finances – Marchés publics Subvention CCAS
30/06/2004 Finances – Marchés publics Approbation du compte administratif 2003
18/12/2003 Finances – Marchés publics Adhésion SEPAL Centre de Gestion
22/01/2004 Anticipation des dépenses d’investissement
18/12/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Appel d’offres ouvert : Eclairage public/Illuminations
22/01/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Bilan politique foncière 2002
18/12/2003 Avance sur subvention 2004 au C.C.A.S
22/01/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Bilan politique foncière 2003
27/11/2003 Administration générale Prise en charge de l’habillement de certaines catégories de personnels
18/12/2003 Finances – Marchés publics Avance sur subvention ASI
22/01/2004 Chantiers jeunes 2004
27/11/2003 Finances – Marchés publics Subventions exceptionnelles
18/12/2003 Administration générale CDD Espaces-Verts
22/01/2004 Social - Solidarité Création du Centre Aéré Communal
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municiapux 2004 : Publicité bulletin municipal
18/12/2003 Convention “Amis du vieux Neuville”
22/01/2004 Finances – Marchés publics Création Régie de Recettes et d’Avances : Centre Aéré Communal
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux 2004 : Bibliothèque et Musithèque
18/12/2003 Finances – Marchés publics Demande de subvention au Conseil Général
22/01/2004 Administration générale Modification du tableau des effectifs
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux 2004 : Centre Jean Vilar
18/12/2003 Education – Enfance – Jeunesse Indemnités de logement aux instituteurs
22/01/2004 Régie de Recettes et d’Avances : Centre Aéré Communal
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux 2004 : Colombarium
18/12/2003 Finances – Marchés publics Participation Ecole Primaire Notre Dame de Bellegarde
22/01/2004 Administration générale Rémunération personnel : Centre Aéré – Petites vacances
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux 2004 : Concessions cimetières
18/12/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme POS : avis de révision d’urgence Lycée
22/01/2004 Administration générale Stage étudiante
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux 2004 : Foires et marchés
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