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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
29/07/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Eglise : Mission d’étude
23/09/2004 Intercommunalité Transfert des compétences : Soutien financier aux clubs sportifs professionnels
25/11/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Désaffectation logements enseignants
29/07/2004 Education – Enfance – Jeunesse Création d’une Régie de recettes : Garderie périscolaire
23/09/2004 Finances – Marchés publics Délégation du Maire
16/12/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention avec RFF
29/07/2004 Education – Enfance – Jeunesse Garderie périscolaire : Modalités de paiement
23/09/2004 Social - Solidarité Contrat Educatif Local : Recrutement temporaire
25/03/2004 Contrat temps libres
27/05/2004 Administration générale Mission cartographie et planification
30/06/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Achat Maison de la Musique : Bâtiment et foncier
25/03/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Marché maintenance de l’éclairage public
27/05/2004 Administration générale Modification du tableau des effectifs
25/03/2004 Intercommunalité Intercommunalité : avis de transfert de compétences
27/05/2004 Finances – Marchés publics Subvention départementale : “Maison de la Musique”
25/03/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Marché illuminations
27/05/2004 Finances – Marchés publics Subvention “Association de la Source” dans le cadre du F.I.L
25/03/2004 Education – Enfance – Jeunesse Service Jeunesse : Contrat temps libres
27/05/2004 Administration générale Modification du tableau des effectifs
26/02/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Annulation tranche conditionnelle : travaux Jean Vilar
25/03/2004 Administration générale Recrutement temporaire d’un maître nageur
27/05/2004 Education – Enfance – Jeunesse Transports scolaires
26/02/2004 Finances – Marchés publics Débat orientation budgétaire
25/03/2004 Finances – Marchés publics Subvention CCAS
30/06/2004 Finances – Marchés publics Approbation du compte administratif 2003
26/02/2004 Intercommunalité Délégation SIGERLY
25/03/2004 Finances – Marchés publics Subventions aux associations locales
30/06/2004 Finances – Marchés publics Affectation du résultat de fonctionnement
26/02/2004 Economie locale Approbation dossier FISAC
25/03/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vente terrain Lamy
30/06/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle “Comité du Personnel”
26/02/2004 Sécurité – Prévention des risques Reglement Fourriere
25/03/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vente terrain Lamy
30/06/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle “Amicale des pompiers”
26/02/2004 Institution Nomination au Conseil d’Administration de BALMONT
25/03/2004 Finances – Marchés publics Vote taux des taxes locales
30/06/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle “Raid Nature”
26/02/2004 Finances – Marchés publics Participation syndicat du lycée
22/04/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : “Opération cygnes”
30/06/2004 Finances – Marchés publics Demande de subvention CAFAL “Centre de la Petite Enfance”
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