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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
23/09/2004 Finances – Marchés publics Convention de financement de l’informatique pour la médecine scolaire
25/11/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Echange terrains Vosne/Wissel
30/06/2004 Cadre de vie – Environnement Sentier pédestre – Vallon des Torrières
23/09/2004 Education – Enfance – Jeunesse Transports scolaires
25/11/2004 Finances – Marchés publics Rupture contrat URMJC
30/06/2004 Administration générale Modification du tableau des effectifs
23/09/2004 Administration générale Avenant Contrat Groupe Assurance
25/11/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle Harmonie
26/02/2004 Finances – Marchés publics Remboursement de travaux syndicat de Gendarmerie
22/04/2004 Finances – Marchés publics Attribution d’une subvention au profit du “Vélo Club de Vaulx en Velin”
30/06/2004 Finances – Marchés publics CLSH : Convention Chèques Vacances
26/02/2004 Finances – Marchés publics Subvention pour le Maroc
22/04/2004 Finances – Marchés publics Vente de matériels : service Espaces-verts
30/06/2004 Finances – Marchés publics Règlement location du Centre Jean Vilar
25/03/2004 Finances – Marchés publics Approbation Budget primitif 2004
27/05/2004 Finances – Marchés publics Centre Jean Vilar 2ème tranche
30/06/2004 Finances – Marchés publics Vacations funéraires
25/03/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Centre Jean Vilar 2ème tranche : choix de la procédure
27/05/2004 Finances – Marchés publics Garderie périscolaire
30/06/2004 Finances – Marchés publics Pertes sur recettes irrecouvrables
25/03/2004 Contrat temps libres
27/05/2004 Administration générale Mission cartographie et planification
30/06/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Achat Maison de la Musique : Bâtiment et foncier
25/03/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Marché maintenance de l’éclairage public
27/05/2004 Administration générale Modification du tableau des effectifs
25/03/2004 Intercommunalité Intercommunalité : avis de transfert de compétences
27/05/2004 Finances – Marchés publics Subvention départementale : “Maison de la Musique”
25/03/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Marché illuminations
27/05/2004 Finances – Marchés publics Subvention “Association de la Source” dans le cadre du F.I.L
25/03/2004 Education – Enfance – Jeunesse Service Jeunesse : Contrat temps libres
27/05/2004 Administration générale Modification du tableau des effectifs
26/02/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Annulation tranche conditionnelle : travaux Jean Vilar
25/03/2004 Administration générale Recrutement temporaire d’un maître nageur
27/05/2004 Education – Enfance – Jeunesse Transports scolaires
26/02/2004 Finances – Marchés publics Débat orientation budgétaire
25/03/2004 Finances – Marchés publics Subvention CCAS
30/06/2004 Finances – Marchés publics Approbation du compte administratif 2003
26/02/2004 Intercommunalité Délégation SIGERLY
25/03/2004 Finances – Marchés publics Subventions aux associations locales
30/06/2004 Finances – Marchés publics Affectation du résultat de fonctionnement
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