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Neuville sur Saône

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
25/08/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Maîtrise d’oeuvre centre aéré
29/09/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Enquête publique abords lycée
27/10/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Dénomination salle médiathèque
25/08/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Maîtrise d’oeuvre mairie
29/09/2005 Education – Enfance – Jeunesse Convention cadre CEL
27/10/2005 Administration générale Vacataire service jeunesse
25/08/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Maîtrise d’oeuvre centre petite enfance
29/09/2005 Finances – Marchés publics Médecine professionnelle
27/10/2005 Finances – Marchés publics Voeu
25/08/2005 Intercommunalité Transfert compétences
29/09/2005 Finances – Marchés publics Contrat quadriennal CG
27/10/2005 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle croix-rouge
25/08/2005 Intercommunalité Transfert de charges
29/09/2005 Finances – Marchés publics Ouverture de comptes à terme
27/10/2005 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire MJC
25/08/2005 A reclasser Mission Locale : désignation déléguée
27/10/2005 Finances – Marchés publics Budget supplémentaire
22/12/2005 Administration générale Création d’emplois
25/08/2005 Administration générale CDD bibliothèque prolongation
27/10/2005 Finances – Marchés publics Stationnement réglementé
22/12/2005 Finances – Marchés publics Stationnement règlementé, création d’une régie de recettes
25/08/2005 Administration générale Remboursement frais de mission
27/10/2005 Finances – Marchés publics Risques statutaires – Assurance
22/12/2005 Finances – Marchés publics Dotation de l’Etat
25/08/2005 Administration générale Mise à disposition partielle CCAS
27/10/2005 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire CEL
22/12/2005 Finances – Marchés publics Avance sur subventions 2006
25/08/2005 Administration générale Service animation-Avenant à contrat
27/10/2005 Finances – Marchés publics Subvention PAE 2005/2006
22/12/2005 Finances – Marchés publics Centre aéré, demande de subventions
25/08/2005 Administration générale CDD Coordonnateur Enfance/Jeunesse
27/10/2005 Finances – Marchés publics Subvention ASI
22/12/2005 Administration générale Modification du tableau des effectifs
28/04/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Climatisation Cinéma Rex
26/05/2005 Administration générale Convention stage universitaire
25/08/2005 A reclasser Commission extra municipale Jumelage
28/04/2005 A reclasser Communication centre-ville
26/05/2005 Administration générale CDD
25/08/2005 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire
28/04/2005 A reclasser Convention particulière d’application
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