Recherche

Neuville sur Saône

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

  • Rubrique

  • Objet

  • Période

    • Du
    • Au

Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
23/02/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Bilan politique foncière 2005
23/03/2006 Social - Solidarité Programmation des actions 2006
26/01/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Signalétique centre-ville
23/03/2006 Intercommunalité Sigerly, compétence
23/03/2006 Administration générale Avenants contrats
26/01/2006 Vie locale – Associations – Culture Convention boule Neuvilloise
23/03/2006 Administration générale Avenant contrat animateur de proximité
23/03/2006 Finances – Marchés publics Péril, indemnité, déchéance quadriennale
26/01/2006 Sécurité – Prévention des risques Prévention et protection vis à vis des risuqes d’inondation
23/03/2006 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2005
27/04/2006 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnellee : Bellegarde Horizon
23/02/2006 Vie locale – Associations – Culture Convention Boule Neuvilloise de l’Etang
23/03/2006 Finances – Marchés publics Fiscalisation SIGERLY
23/02/2006 Administration générale Modification du tableau des effectifs
23/03/2006 Finances – Marchés publics Affectation du résultat
23/02/2006 Finances – Marchés publics Subventions aux associations
23/03/2006 Social - Solidarité Participation financière des partenaires
23/02/2006 Finances – Marchés publics Avenants sur aménagement intérieur des locaux rue Curie
23/03/2006 Finances – Marchés publics Compte d’administration 2005
23/02/2006 Finances – Marchés publics Appel d’offres ouvert : centre aéré
23/03/2006 Finances – Marchés publics Frais de missions et de déplacements : principes
23/02/2006 Administration générale Contractuel natation
23/03/2006 Administration générale Contrat à durée déterminée
23/02/2006 Finances – Marchés publics Subvention CCAS
23/03/2006 Administration générale Modification du tableau des effectifs : Police municipale
22/12/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Musithèque
23/02/2006 Finances – Marchés publics Budget primitif 2006
23/03/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Modification du PLU
29/09/2005 Education – Enfance – Jeunesse Prolongation CEL
27/10/2005 Intercommunalité Installations classées Bailly Comte
29/09/2005 Administration générale Agent traitement Internet
27/10/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Dénomination de voies
25/08/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Maîtrise d’oeuvre centre aéré
29/09/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Enquête publique abords lycée
27/10/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Dénomination salle médiathèque
25/08/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Maîtrise d’oeuvre mairie
29/09/2005 Education – Enfance – Jeunesse Convention cadre CEL
27/10/2005 Administration générale Vacataire service jeunesse
25/08/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Maîtrise d’oeuvre centre petite enfance
29/09/2005 Finances – Marchés publics Médecine professionnelle
""