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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
27/04/2006 Administration générale Foire du 1er mai, personnel supplémentaire
29/06/2006 Intercommunalité Adhésion Givors et Grigny au Grand Lyon : Evaluation charges transférées
28/09/2006 Dénomination de voie : allée des Sources
27/04/2006 Finances – Marchés publics Créances irrecouvrables
29/06/2006 Intercommunalité Adhésion Givors et Grigny au Grand Lyon – Zone d’aménagement concerté
28/09/2006 Administration générale Création poste d’agent de développement socio-éducatif
27/04/2006 Finances – Marchés publics Subventions exceptionnelles : APEL Notre Dame de Bellegarde
29/06/2006 Intercommunalité Adhésion Givors et Grigny au Grand Lyon : Extension du nombre de conseillers communautaires
28/09/2006 Administration générale Création poste d’assistant qualifié de conservation du patrimoine
27/04/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Terrains nomades
29/06/2006 Social - Solidarité Avis P.L.H.
28/09/2006 Administration générale Recrutement agent contractuel : électricien
27/04/2006 Finances – Marchés publics Stationnement réglementé – Tarifs – Modifications
29/06/2006 Administration générale Modification du tableau des effectifs
28/09/2006 Administration générale Recrutement agent contractuel : travaux et peinture
27/04/2006 Finances – Marchés publics Bibliothèque municipale : travaux d’aménagement
29/06/2006 Administration générale Renouvellement de contrat d’un agent non titulaire
28/09/2006 Administration générale CAE Médiathèque
29/06/2006 Finances – Marchés publics Décision budgétaire modificative n° 2
29/06/2006 Administration générale Convention stagiaire Lyon II
26/10/2006 Finances – Marchés publics Tarif navette cimetière
29/06/2006 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire CCAS
29/06/2006 Social - Solidarité Jardins partagés
26/10/2006 A reclasser Délégation création régie
29/06/2006 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire : CSF
29/06/2006 Finances – Marchés publics Aire d’accueil gens du voyage
26/10/2006 Finances – Marchés publics Produits irrécouvrables
26/01/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Centre aéré, maîtrise d’oeuvre
23/02/2006 Education – Enfance – Jeunesse Contrat temps libre
23/03/2006 Finances – Marchés publics Compléments tarifs municipaux : boulodrome
26/01/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Passage de la voûte, déclararation de travaux
23/02/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Bilan politique foncière 2005
23/03/2006 Social - Solidarité Programmation des actions 2006
26/01/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Signalétique centre-ville
23/03/2006 Intercommunalité Sigerly, compétence
23/03/2006 Administration générale Avenants contrats
26/01/2006 Vie locale – Associations – Culture Convention boule Neuvilloise
23/03/2006 Administration générale Avenant contrat animateur de proximité
23/03/2006 Finances – Marchés publics Péril, indemnité, déchéance quadriennale
26/01/2006 Sécurité – Prévention des risques Prévention et protection vis à vis des risuqes d’inondation
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