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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
23/11/2006 Finances – Marchés publics Vente d’émetteurs Place Ampère
23/11/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Permis de construire
25/01/2007 Administration générale Recrutement pour besoins occasionnels
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Occupation Espace Jean Vilar
14/12/2006 A reclasser Avis de la commune – Dénomination
25/01/2007 Administration générale Recrutement pour besoins occasionnels
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Photocopies Mairie
14/12/2006 Intercommunalité Sigerly – Compétences
25/01/2007 Administration générale Convention stagiaire Lyon III
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Droit de stationnement des taxis
14/12/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Travaux Eglise : désignation du maître d’oeuvre et d’un coordinateur SPS
01/03/2007 Finances – Marchés publics Budget Primitif 2007
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Occupation Clos du Billard
14/12/2006 Finances – Marchés publics Avenant contrat pluriannuel (2004/2007) avec le Conseil général du Rhône
01/03/2007 Finances – Marchés publics Vote taux de fiscalité locale
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Mise à disposition Chapelle d’Ombreval
14/12/2006 Education – Enfance – Jeunesse Convention de mise à disposition des locaux – Conseil général
01/03/2007 Finances – Marchés publics Subvention aux associations
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Stationnement gens du voyage
14/12/2006 Education – Enfance – Jeunesse Convention commune/CCAS
01/03/2007 Finances – Marchés publics Subvention au CCAS
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Location du stade
25/01/2007 Finances – Marchés publics Syndicat Lycée : participation aux dépenses administratives, participation aux frais de fonctionnement pour la gestion du gymnase
29/06/2006 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire CCAS
29/06/2006 Social - Solidarité Jardins partagés
26/10/2006 A reclasser Délégation création régie
29/06/2006 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire : CSF
29/06/2006 Finances – Marchés publics Aire d’accueil gens du voyage
26/10/2006 Finances – Marchés publics Produits irrécouvrables
29/06/2006 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : Indonésie
29/06/2006 Finances – Marchés publics Etude du Vieux Château
26/10/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Evitement Sud Est
29/06/2006 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle
29/06/2006 Finances – Marchés publics Travaux école du centre et annexes
29/06/2006 Finances – Marchés publics Demande de subvention : travaux église
28/09/2006 Finances – Marchés publics Décision budgétaire modificative n° 3
29/06/2006 Finances – Marchés publics Participation des communes au dépliant “Acte Citoyen”
28/09/2006 Finances – Marchés publics Indemnité receveur municipal
29/06/2006 Finances – Marchés publics Dégradations sur espaces verts : Remboursement
28/09/2006 Finances – Marchés publics Subvention caisses coopératives scolaires
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