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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
23/11/2006 A reclasser AREP : personnel de surveillance
25/01/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Mission d’urbanisme : secteur du Vieux Château
26/10/2006 Education – Enfance – Jeunesse Chèques vacances CLSH 12/18
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Location Espace Jean Vilar, salle Chassin à des particuliers
25/01/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme APS : Ecole du Centre
23/11/2006 Finances – Marchés publics Décision budgétaire modificative n°4
23/11/2006 Intercommunalité Rapport sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets
25/01/2007 Administration générale Modification du tableau des effectifs : création poste rédacteur territorial
23/11/2006 Finances – Marchés publics Avances sur subventions à des associations
23/11/2006 Intercommunalité Rapport sur la qualité et le prix du service public de l’eau et de l’assainissement
25/01/2007 Administration générale Modification du tableau des effectifs : création poste rédacteur chef
23/11/2006 Finances – Marchés publics Vente d’émetteurs Place Ampère
23/11/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Permis de construire
25/01/2007 Administration générale Recrutement pour besoins occasionnels
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Occupation Espace Jean Vilar
14/12/2006 A reclasser Avis de la commune – Dénomination
25/01/2007 Administration générale Recrutement pour besoins occasionnels
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Photocopies Mairie
14/12/2006 Intercommunalité Sigerly – Compétences
25/01/2007 Administration générale Convention stagiaire Lyon III
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Droit de stationnement des taxis
14/12/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Travaux Eglise : désignation du maître d’oeuvre et d’un coordinateur SPS
01/03/2007 Finances – Marchés publics Budget Primitif 2007
27/04/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Terrains nomades
29/06/2006 Social - Solidarité Avis P.L.H.
28/09/2006 Administration générale Recrutement agent contractuel : électricien
27/04/2006 Finances – Marchés publics Stationnement réglementé – Tarifs – Modifications
29/06/2006 Administration générale Modification du tableau des effectifs
28/09/2006 Administration générale Recrutement agent contractuel : travaux et peinture
27/04/2006 Finances – Marchés publics Bibliothèque municipale : travaux d’aménagement
29/06/2006 Administration générale Renouvellement de contrat d’un agent non titulaire
28/09/2006 Administration générale CAE Médiathèque
29/06/2006 Finances – Marchés publics Décision budgétaire modificative n° 2
29/06/2006 Administration générale Convention stagiaire Lyon II
26/10/2006 Finances – Marchés publics Tarif navette cimetière
29/06/2006 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire CCAS
29/06/2006 Social - Solidarité Jardins partagés
26/10/2006 A reclasser Délégation création régie
29/06/2006 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire : CSF
29/06/2006 Finances – Marchés publics Aire d’accueil gens du voyage
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