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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
22/03/2007 Administration générale AREP – Retrait de la délibération du 23.11.06
26/04/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Acquisition de terrain : hôpital
31/05/2007 Administration générale Modification tableau des effectifs
22/03/2007 Finances – Marchés publics Affectation du résultat
26/04/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Autorisation dépôt permis de construire : Ecole du Centre
31/05/2007 Administration générale Chef de projet CUCS
22/03/2007 Finances – Marchés publics Compte administratif 2006
26/04/2007 Administration générale Foire du 1er mai : personnel complémentaire
28/06/2007 Finances – Marchés publics Délégation signature – Marché à procédure adaptée
22/03/2007 Finances – Marchés publics Compte de Gestion 2006
26/04/2007 Finances – Marchés publics Décison budgétaire modificative n° 1
22/03/2007 Finances – Marchés publics Contrat quadriennal
26/04/2007 Finances – Marchés publics Produit irrécouvrable
22/03/2007 Finances – Marchés publics Subvention Etat : travaux Eglise
26/04/2007 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle MJC
22/03/2007 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : AGCN
31/05/2007 Finances – Marchés publics Décision budgétaire modificative n° 2
22/03/2007 Administration générale Contrat Accompagnement dans l’Emploi
31/05/2007 Finances – Marchés publics Contrat quadriennal : Travaux Eglise
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Droit de stationnement des taxis
14/12/2006 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Travaux Eglise : désignation du maître d’oeuvre et d’un coordinateur SPS
01/03/2007 Finances – Marchés publics Budget Primitif 2007
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Occupation Clos du Billard
14/12/2006 Finances – Marchés publics Avenant contrat pluriannuel (2004/2007) avec le Conseil général du Rhône
01/03/2007 Finances – Marchés publics Vote taux de fiscalité locale
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Mise à disposition Chapelle d’Ombreval
14/12/2006 Education – Enfance – Jeunesse Convention de mise à disposition des locaux – Conseil général
01/03/2007 Finances – Marchés publics Subvention aux associations
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Stationnement gens du voyage
14/12/2006 Education – Enfance – Jeunesse Convention commune/CCAS
01/03/2007 Finances – Marchés publics Subvention au CCAS
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Location du stade
25/01/2007 Finances – Marchés publics Syndicat Lycée : participation aux dépenses administratives, participation aux frais de fonctionnement pour la gestion du gymnase
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Bibliothèque et musithèque
25/01/2007 Finances – Marchés publics Vieux Château : factures d’études
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – Publicité bulletin municipal
25/01/2007 Finances – Marchés publics Débat d’orientation budgétaire
23/11/2006 Finances – Marchés publics Tarif 2007 – DRoit de place foires et marchés
25/01/2007 Finances – Marchés publics Avance sur subventions 2007 : Association Saône Mont d’Or
26/10/2006 Social - Solidarité GSUP – Convention
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