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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
27/09/2007 Administration générale Modification du tableau des effectifs
25/10/2007 Finances – Marchés publics Convention financière SDIS
22/11/2007 Finances – Marchés publics Occupation Espace Jean Vilar : tarifs 2008
27/09/2007 Administration générale Recrutement de maîtres nageurs
25/10/2007 Finances – Marchés publics Pose, dépose et entretien des illuminations
22/11/2007 Finances – Marchés publics Publicité Bulletin Municipal : tarfis 2008
27/09/2007 Administration générale Régime indemnitaire : filière culturelle
25/10/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Déclassement logement de fonction
22/11/2007 Finances – Marchés publics Location salle Chassin Espace J. Vilar : tarifs 2008
27/09/2007 Administration générale Recrutement personnel CEL
25/10/2007 Finances – Marchés publics Modification du taux de cotisation contrat groupe
27/09/2007 Finances – Marchés publics Bilan de clôture : Maison de la musique
25/10/2007 Finances – Marchés publics CEl subventions complémentaires
27/09/2007 Finances – Marchés publics Participation des communes au dépliant “une maison plus sûre”
22/11/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Ecole du Cebtre : Création 2 salles + extension cantine
27/09/2007 Finances – Marchés publics Décision modificative n°3
22/11/2007 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire AGCN
28/06/2007 Finances – Marchés publics Droit de voirie – Construction provisoire
27/09/2007 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire : OCC
22/11/2007 Finances – Marchés publics Avance sur subventions
22/03/2007 Finances – Marchés publics Contrat quadriennal
26/04/2007 Finances – Marchés publics Produit irrécouvrable
22/03/2007 Finances – Marchés publics Subvention Etat : travaux Eglise
26/04/2007 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle MJC
22/03/2007 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : AGCN
31/05/2007 Finances – Marchés publics Décision budgétaire modificative n° 2
22/03/2007 Administration générale Contrat Accompagnement dans l’Emploi
31/05/2007 Finances – Marchés publics Contrat quadriennal : Travaux Eglise
22/03/2007 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux : location exceptionnelle
31/05/2007 Finances – Marchés publics Subvention AREP
22/03/2007 Finances – Marchés publics Convention d’optimisation de la fiscalité locale
31/05/2007 Finances – Marchés publics Subvention MJC (régularisations 2006 et 2007)
22/03/2007 Administration générale Natation scolaire : CDD
31/05/2007 Finances – Marchés publics Subvention Association de la Source
22/03/2007 Cadre de vie – Environnement Avis de la commune : PPA
31/05/2007 Finances – Marchés publics Partenariat avec “l’Escale”
01/03/2007 Finances – Marchés publics Bilan Politique Foncière
22/03/2007 Social - Solidarité Rapport de présentation 2007-2009
31/05/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Travaux Eglise : Mission Contrôle Technique
01/03/2007 Administration générale Commission de cohérence (RI)
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