Neuville sur Saône

Date de séanceRubriquesObjetFichier
22/05/2008 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle coopérative Bony Aventurière
26/06/2008 A reclasser Rectificatif CA CCAS
31/03/2008 Institution CA du Lycée Rosa Parks
22/05/2008 Finances – Marchés publics Appel d’offres vitraux église
26/06/2008 A reclasser Rectificatif SRDC
31/03/2008 Institution CA OCC
22/05/2008 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Modification PLU : avis de la commune
26/06/2008 A reclasser Rectificatif CA Jean Renoir
20/12/2007 Administration générale Organisation du temps de travail
28/02/2008 Finances – Marchés publics Eglise : travaux de réfection de toiture
31/03/2008 A reclasser Retraite des élus
20/12/2007 Administration générale Modification du tableau des effectifs
28/02/2008 Intercommunalité Convention Extranet avec le Grand Lyon
31/03/2008 A reclasser Représentation au Grand Lyon
24/01/2008 Finances – Marchés publics Débat d’orientation budgétaire
28/02/2008 Administration générale Augmentation du temps de travail
31/03/2008 A reclasser CISPD
24/01/2008 Finances – Marchés publics Subvention Saône Mont d’or Nature
28/02/2008 Administration générale Modification du tableau des effectifs
31/03/2008 A reclasser Représentation AGCN
22/11/2007 Social - Solidarité Convention d’occupation précaire
24/01/2008 Finances – Marchés publics Subvention Association aides ménagères
28/02/2008 Finances – Marchés publics Convention avec la SPA
22/11/2007 Social - Solidarité Convention chantier jeunes
24/01/2008 Finances – Marchés publics Participation frais fonctionnement Lycée
22/03/2008 Institution Election du Maire
22/11/2007 A reclasser CEJ : Contrat Enfance Jeunesse
24/01/2008 Cadre de vie – Environnement Enquête publique : Station d’épuration
22/03/2008 Institution Election des Maires-Adjoints
22/11/2007 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Hôpital : modification réserve PLU
24/01/2008 Cadre de vie – Environnement Enquête publique : zone industrielle
22/03/2008 Institution Fixation du nombre d’adjoints
20/12/2007 Finances – Marchés publics Création 2 salles + extension cantine Ecole du Centre
24/01/2008 Administration générale Modification du tableau des effectifs
31/03/2008 Institution Mise en place des commissions
20/12/2007 Finances – Marchés publics Décision budgétaire
24/01/2008 Administration générale Recrutement agent contractuel PRE-CEL
31/03/2008 Indemnités de fonctions
20/12/2007 Finances – Marchés publics Taxes et produits irrécouvrables
24/01/2008 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Mission diagnostic et schéma directeur d’aménagement
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