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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
26/02/2009 Finances – Marchés publics Versement anticipé FCTVA 2008
23/04/2009 Administration générale Recrutement chargé de communication
29/01/2009 Administration générale Modification du tableau des effectifs
26/02/2009 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Echange de terrain : Collège Jean Renoir
23/04/2009 Administration générale Contentieux
29/01/2009 Finances – Marchés publics Participation frais de fonctionnement Gymnase Lycée Rosa Parks
26/02/2009 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession de terrain “en Champagne” : Modificatif
23/04/2009 Social - Solidarité Logements locatifs aidés : PLU
29/01/2009 Finances – Marchés publics Convention Chambre des Métiers – INNOCITE
26/02/2009 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Développement durable : Projet Nature “Vallon des Torrières”
23/04/2009 Finances – Marchés publics Indemnité spéciale de fonction : police municipale
29/01/2009 Finances – Marchés publics Subvention Ecole de la Tatière
26/02/2009 Administration générale Régime indemnitaire : vacations funéraires
28/05/2009 Vie locale – Associations – Culture Convention générale et de gestion : CentreNeuVille
29/01/2009 Intercommunalité Avis sur le transfert des compétences au Grand Lyon
26/02/2009 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Salle d’évolution sportive : Ecole du Centre
28/05/2009 Finances – Marchés publics Contrat Éducatif Local : Tarifs
29/01/2009 Finances – Marchés publics Tarifs médiathèque 2009
26/02/2009 Finances – Marchés publics Tarifs 2009 : Mise à disposition de la Chapelle d’Ombreval
29/01/2009 Finances – Marchés publics Instauration de la Participation Voiries et Réseau
26/02/2009 A reclasser Extension coopération des communes : fourrière municipale
26/02/2009 Finances – Marchés publics Subventions aux associations
23/04/2009 Sécurité – Prévention des risques Correspondant en défense
26/02/2009 Finances – Marchés publics Budget primitif
23/04/2009 Vie locale – Associations – Culture Conventions d’objectifs et de gestion : Club Sportif Neuvillois
26/02/2009 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Création opération équipement : Cimetière communal
23/04/2009 Vie locale – Associations – Culture Conventions d’objectifs et de gestion : OCC
26/02/2009 Finances – Marchés publics Taux fiscalité directe locale
23/04/2009 Vie locale – Associations – Culture Conventions d’objectifs et de gestion : Harmonie de Neuville
26/02/2009 Finances – Marchés publics Bilan politique foncière 2008
23/04/2009 Administration générale Gratification stagiaire “Ressources Humaines”
26/06/2008 Administration générale Désignation délégués du CTP
30/10/2008 Finances – Marchés publics Taxe electricite
27/11/2008 Finances – Marchés publics Tarifs 2009 : location salle Chassin Jean Vilar
18/12/2008 Finances – Marchés publics Exoneration TP cinema Rex
26/06/2008 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Dénomination de voie
30/10/2008 Finances – Marchés publics Navette cimetiere
27/11/2008 Finances – Marchés publics Tarifs 2009 : Location Espace Jean Vilar
26/06/2008 A reclasser Commission d’Appel d’Offres
30/10/2008 Finances – Marchés publics Video protection : subvention Etat
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