Neuville sur Saône

Date de séanceRubriquesObjetFichier
28/01/2010 Finances – Marchés publics Subvention Contrat Enfance Jeunesse
25/03/2010 Finances – Marchés publics Formation des élus
28/01/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession de terrain à Sanofi Aventis
25/03/2010 Finances – Marchés publics Compte Administratif 2009
22/10/2009 Finances – Marchés publics Rapport Chambre Régionale des Comptes
28/01/2010 Finances – Marchés publics Subvention d’investissement : Crèche Les Petits Gones
25/03/2010 Finances – Marchés publics Compte de Gestion 2009
22/10/2009 Finances – Marchés publics Budget Supplémentaire
28/01/2010 Intercommunalité Syndicat de Gendarmerie : Participation aux frais de fonctionnement
25/03/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Plan Local d’Urbanisme : Modification n° 7
22/10/2009 Vie locale – Associations – Culture Convention générale Commune/Mission Locale
28/01/2010 Intercommunalité Syndicat du Lycée Rosa Parks : Participation aux frais de fonctionnement
25/03/2010 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune/Alfa 3A
22/10/2009 Cadre de vie – Environnement Enquête publique : déversoir d’orages
25/02/2010 Finances – Marchés publics Taux de fiscalité directe
25/03/2010 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune/Crèche Les Petits Gones
17/12/2009 Finances – Marchés publics Demande de subvention Ville Vie Vacances
25/02/2010 Administration générale Modification du tableau des effectifs
25/03/2010 Administration générale Régime indemnitaire : filière technique
17/12/2009 Administration générale Rémunération du personnel occasionnel : animations Jeunes et Centre de Loisirs
25/02/2010 Finances – Marchés publics Bilan politique foncière
25/03/2010 Finances – Marchés publics Subventions aux associations locales
17/12/2009 Administration générale Modification du tableau des effectifs
25/02/2010 Administration générale Régime indemnitaire : filière médico-sociale
25/03/2010 Sécurité – Prévention des risques Convention victimisation
17/12/2009 Finances – Marchés publics Tarifs 2010 : Guide Neuville Utile
25/02/2010 Finances – Marchés publics Affectation du résultat
25/03/2010 Finances – Marchés publics Convention évènements culturels / sportifs
28/05/2009 Finances – Marchés publics Affectation du résultat
25/06/2009 Administration générale Responsable Espace Jeunesse : création de poste
24/09/2009 Intercommunalité Avis sur révision n° 1 du PLU
28/05/2009 Finances – Marchés publics Compte de Gestion 2008
25/06/2009 Administration générale Contrat d’Accompagnement à l’Emploi : service proximité
24/09/2009 Administration générale Centre de Gestion du Rhône : Retrait de la ville de Caluire et de son CCAS
28/05/2009 Finances – Marchés publics Décision budgétaire modificative n° 1
25/06/2009 Finances – Marchés publics Tarifs centre de loisirs : rentrée scolaire 2009/2010
24/09/2009 Finances – Marchés publics CEL : mise à jour subvention 2009
28/05/2009 Finances – Marchés publics Accueil loisirs du mercredi : Tarifs
25/06/2009 Finances – Marchés publics Taxe et produit irrécouvrables
24/09/2009 Social - Solidarité Vidéo-protection : avenant n° 1 à la convention du 9.12.2008
""