Neuville sur Saône

Date de séanceRubriquesObjetFichier
23/09/2010 Administration générale Modification du tableau des effectifs
23/09/2010 Intercommunalité Adhésion de la commune de Lissieu au sein du Grand Lyon : évaluation des charges
27/05/2010 Finances – Marchés publics Contrat pluriannuel : engagement des subventions 2010
23/09/2010 Administration générale Réorganisation et modification du tableau des effectifs
23/09/2010 Intercommunalité Adhésion de Lissieu au sein du Grand Lyon : composition Conseil de Communauté
27/05/2010 Finances – Marchés publics Tarifs mise en fourrière
23/09/2010 Education – Enfance – Jeunesse Approbation CEL/CLAS 2010-2011
23/09/2010 Education – Enfance – Jeunesse Création d’un passeport réussite
27/05/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme SCOT : avis de la commune
23/09/2010 Education – Enfance – Jeunesse CEL : Recrutements
23/09/2010 Finances – Marchés publics Taux cotisation communale DEXIA SOFCAP
27/05/2010 Economie locale Dérogation au repos dominical : avis de la commune
23/09/2010 Education – Enfance – Jeunesse CEL : Tarifs
28/10/2010 Finances – Marchés publics Budget Supplémentaire 2010
27/05/2010 Cadre de vie – Environnement Projet Nature : Vallon des Torrières
23/09/2010 Education – Enfance – Jeunesse CEL : Subventions
28/10/2010 Finances – Marchés publics Création opération équipement : terrain de football synthétique
27/05/2010 Finances – Marchés publics Redevance d’occupation du domaine public
23/09/2010 Administration générale Création 3 postes de maîtres-nageurs sauveteurs
28/10/2010 Institution Passeport réussite : désignation d’un conseiller municipal
27/05/2010 Administration générale Mission d’inspection en matière d’hygiène et sécurité
23/09/2010 Finances – Marchés publics Tarifs service animation/jeunesse
24/06/2010 Administration générale Compte Epargne Temps
23/09/2010 Finances – Marchés publics Tarifs accueil loisirs enfants
24/06/2010 Finances – Marchés publics Subventions Cinéma Rex
23/09/2010 Finances – Marchés publics Pénalités garderie
17/12/2009 Administration générale Rémunération du personnel occasionnel : animations Jeunes et Centre de Loisirs
25/02/2010 Finances – Marchés publics Bilan politique foncière
25/03/2010 Finances – Marchés publics Subventions aux associations locales
17/12/2009 Administration générale Modification du tableau des effectifs
25/02/2010 Administration générale Régime indemnitaire : filière médico-sociale
25/03/2010 Sécurité – Prévention des risques Convention victimisation
17/12/2009 Finances – Marchés publics Tarifs 2010 : Guide Neuville Utile
25/02/2010 Finances – Marchés publics Affectation du résultat
25/03/2010 Finances – Marchés publics Convention évènements culturels / sportifs
17/12/2009 Finances – Marchés publics Tarifs 2010 : Droits de voirie
25/02/2010 Finances – Marchés publics Création opération d’équipement : Parc Ombreval
25/03/2010 Social - Solidarité Programmation et Subventions Politique de la Ville 2010 Et “Ville, Vie, Vacances” 2010
17/12/2009 Finances – Marchés publics Tarifs 2010 : Cimetière
25/02/2010 Finances – Marchés publics Subvention au CCAS
""