Neuville sur Saône

Date de séanceRubriquesObjetFichier
28/10/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Autorisation dépôt de permis de construire
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Mise à disposition du Clos du Billard
28/10/2010 Intercommunalité Rapport annuel 2009 Grand Lyon
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Médiathèque
14/12/2010 Vie locale – Associations – Culture Création d’un Pass Culture
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Droits de place
14/12/2010 Institution Composition commissions municipales
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Cimetière
14/12/2010 Institution Commission de cohérence
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Droits de voirie
14/12/2010 Institution Remplacement d’une déléguée Syndicat Intercommunal de télévision Genay – Rochetaillée
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Publicité Bulletin Municipal
14/12/2010 Institution Remplacement d’une déléguée Syndicat Rhodanien de développement du câble
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Guide Neuville Utile
14/12/2010 Institution Remplacement d’une déléguée Comité du personnel communal
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Ludothèque
14/12/2010 Institution Remplacement d’une déléguée Mission Locale
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs 2011 : Droit de stationnement des taxis
14/12/2010 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle Les Amis du Vieux Neuville
14/12/2010 Finances – Marchés publics Tarifs de location 2011 : Boulodrome
14/12/2010 Intercommunalité Convention de mutualisation
14/12/2010 Finances – Marchés publics Avances sur subventions
28/10/2010 Administration générale Recrutement d’agents recenseurs
14/12/2010 Finances – Marchés publics Décision modificative n° 1
28/10/2010 Finances – Marchés publics Contrat pluriannuel avec le Conseil Général
14/12/2010 Administration générale Modification du tableau des effectifs
24/06/2010 Finances – Marchés publics Subventions Cinéma Rex
23/09/2010 Finances – Marchés publics Pénalités garderie
24/06/2010 Finances – Marchés publics Ouverture de compte à terme
23/09/2010 Finances – Marchés publics Pénalités transport scolaire
24/06/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Acquisition de parcelles : Notre-Dame de Bellegarde
23/09/2010 Finances – Marchés publics Tarifs crèche et halte-garderie
24/06/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession de parcelles : Hôpital
23/09/2010 Intercommunalité SIGERLy : Convention prise en charge Eclairage Public
24/06/2010 A reclasser Délégués au Conseil d’Administration du CCAS : élection de la liste
23/09/2010 Finances – Marchés publics Exonération taxe sur spectacles des Clubs sportifs
23/09/2010 Administration générale Expérimentation entretien annuel d’activité
23/09/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Autorisation Permis de construire
27/05/2010 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Avenants travaux église
23/09/2010 Finances – Marchés publics Produits irrécouvrables
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