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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
15/12/2011 Intercommunalité Redevance occupation du domaine public : GRDF
23/02/2012 Finances – Marchés publics Budget Primitif 2012
15/12/2011 Administration générale Vacations funéraires
23/02/2012 Finances – Marchés publics Taux fiscalité directe
26/01/2012 Finances – Marchés publics Débat d’Orientation Budgétaire
23/02/2012 Finances – Marchés publics Bilan politique foncière
26/01/2012 Finances – Marchés publics Subvention Contrat Enfance Jeunesse
23/02/2012 Finances – Marchés publics Reconduction ligne de trésorerie
26/01/2012 Finances – Marchés publics Contrat pluriannuel engagement des subventions
23/02/2012 Finances – Marchés publics Indemnité conseil – Receveur municipal
26/01/2012 Finances – Marchés publics Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat de Gendarmerie
23/02/2012 Cadre de vie – Environnement Vallon des Torrières – Demande de subvention
22/09/2011 Intercommunalité Rapport annuel 2010 du Grand Lyon
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 – Location du Boulodrome
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : Reprographie de documents administratifs
22/09/2011 Finances – Marchés publics Conseil Général : avenant n° au contrat pluriannuel
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : Mise à disposition de la Chapelle d’Ombreval
15/12/2011 Finances – Marchés publics Avances sur subventions aux associations
27/10/2011 Finances – Marchés publics Budget supplémentaire
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : Mise à disposition du Clos du Billard
15/12/2011 Finances – Marchés publics Avances exceptionnelle : Neuville Basket
27/10/2011 Finances – Marchés publics Ré-informatisation médiathèque Jacques Brel : subvention
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : Mise à disposition du Dojo
15/12/2011 Administration générale Augmentation du temps de travail
27/10/2011 Vie locale – Associations – Culture Révision critique des dons
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : Mise à disposition du COSEC
27/10/2011 Social - Solidarité Convention cadre : prévention spécialisée
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : Gymnase spécialisé
27/10/2011 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession de terrains zone en Champagne : modification n° 2
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : Location terrain stade Jean Oboussier
27/10/2011 Social - Solidarité Convention Etat : rectification
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : terrain synthétique
27/10/2011 Administration générale Création poste chargé de mission : Coordination PRE/Vie Associative
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : Médiathèque
27/10/2011 Administration générale Création postes non permanents à temps non complets
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : Droits de places
27/10/2011 Administration générale Régime indemnitaire : Indemnité de Performance et de Fonction (IPF)
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : Cimetière
27/10/2011 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention SNCF : parking de la gare
15/12/2011 Finances – Marchés publics Tarifs 2012 : Droits de voirie
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