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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
27/09/2012 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire Mission Locale
25/10/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Modification n°10 du PLU
27/09/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Redevance occupation du domaine public SIGERLy
20/12/2012 Institution Modification du règlement intérieur
27/09/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Acquisition du SDIS
20/12/2012 Finances – Marchés publics Décision modificative n° 1
27/09/2012 Intercommunalité Rapport d’activité du Grand Lyon 2011
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs boulodrome 2013
27/09/2012 Intercommunalité Grand Lyon – Rapport annuel 2011, prix et qualité du service public d’élimination des déchets
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs Chapelle d’Ombreval 2013
27/09/2012 Administration générale Modification du tableau des effectifs
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs Clos du Billard 2013
27/09/2012 Administration générale Protection sociale
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs DOJO 2013
27/09/2012 Administration générale Modification du tableau des effectifs
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs COSEC 2013
27/09/2012 A reclasser Remboursement de frais
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs Gymnase spécialisé 2013
27/09/2012 A reclasser Echange de terrain Commune/Alliade
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs terrain du Stade Jean Oboussier
25/10/2012 Finances – Marchés publics Budget supplémentaire
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs Espace Jean Vilar 2013
25/10/2012 Finances – Marchés publics Subventions supplémentaires
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs terrain synthétique du Stade Jean Oboussier
25/10/2012 A reclasser Salle des Familles – Règlement et tarifs
20/12/2012 Finances – Marchés publics Tarifs Droits de place
22/03/2012 Social - Solidarité Programmation et subventions Politique de la Ville 2012 et “Ville Vie Vacances” 2012
26/04/2012 Education – Enfance – Jeunesse Permanence Petite Enfance : convention
22/03/2012 Social - Solidarité Fichier commun de la demande locative sociale du Rhône
26/04/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Dénominations de voies
22/03/2012 Finances – Marchés publics Subvention au CCAS
26/04/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Droit de préemption parcelle AE 216
22/03/2012 Finances – Marchés publics Subvention parking de la gare
26/04/2012 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Proposition achat immeuble CPAM
22/03/2012 Education – Enfance – Jeunesse Convention Relais Assistantes Maternelles (RAM)
26/04/2012 A reclasser Désignation des délégués au Comité Technique Paritaire
22/03/2012 Vie locale – Associations – Culture Subventions aux associations
28/06/2012 Finances – Marchés publics Compte à termes
22/03/2012 Vie locale – Associations – Culture Solde Subvention 2011 à l’Office de la Culture et de la Communication
28/06/2012 Administration générale Modification du tableau des effectifs
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