Recherche

Neuville sur Saône

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

  • Rubrique

  • Objet

  • Période

    • Du
    • Au

Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
24/10/2013 Intercommunalité Groupement achat gaz -SIGERLy
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Salle de la Poste
24/10/2013 Vie locale – Associations – Culture Charte documentaire de la Médiathèque
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Clos du Billard
24/10/2013 Finances – Marchés publics Décision modificative n° 2
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Neuville Utile
24/10/2013 Finances – Marchés publics Subvention CentreNeuville
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Terrain synthétique
24/10/2013 Administration générale Protection sociale complémentaire “Maintien du salaire”
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Gymnase spécialisé
24/10/2013 Intercommunalité Projet de PPRT
28/11/2013 Finances – Marchés publics Chapelle d’Ombreval
25/04/2013 Administration générale Régime indemnitaire
26/09/2013 Intercommunalité Redevance d’occupation du domaine public communal – GRDF
25/04/2013 Finances – Marchés publics Travaux Eglise Notre Dame de l’Assomption
26/09/2013 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession de terrain – Communauté Urbaine de Lyon
25/04/2013 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2012
26/09/2013 Social - Solidarité Subventions (ajustements)
25/04/2013 Institution Désignation de représentants à CentreNeuVille
27/06/2013 Education – Enfance – Jeunesse Mise en place d’un multi-accueil halte-garderie
27/06/2013 Education – Enfance – Jeunesse Accueil périscolaire : indemnités directeurs d’écoles
27/03/2013 Finances – Marchés publics Subvention au CCAS
27/06/2013 Cadre de vie – Environnement Participation au Plan Déplacements Inter Entreprises du Val de Saône
27/03/2013 Social - Solidarité Programmation et subvention Politique de la Ville 2013
27/06/2013 Administration générale Plan pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
27/03/2013 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Enquête publique – Aménagement d’un bassin de rétention
27/06/2013 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession Commune / Grand Lyon – parcelle rue Pierre Dupont
27/03/2013 Vie locale – Associations – Culture Subventions aux associations
27/06/2013 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune / Office de la Culture et de la Communication
25/04/2013 Administration générale Protection sociale complémentaire
27/06/2013 Finances – Marchés publics Remboursement Amis du Vieux Neuville
25/04/2013 Périmètres bureaux de vote
27/06/2013 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Protocole de cession du Vieux Château
25/04/2013 Finances – Marchés publics Avenant au contrat pluriannuel avec le Conseil Général
27/06/2013 Intercommunalité Rapport d’activite du SIGERLy
25/04/2013 Finances – Marchés publics Décision modificative CPAM
27/06/2013 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Realisation anneau d’entrainement athlétique
25/04/2013 Finances – Marchés publics Compte administratif 2012
27/06/2013 A reclasser Affilition au CDG du Syndicat Mixte des Transports du Rhône
25/04/2013 Education – Enfance – Jeunesse Projet accueil périscolaire
""