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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
27/02/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Copra Immobilier : conventions droit de passage et entretien des espaces verts
19/12/2013 Finances – Marchés publics Décision modificative n° 3
27/02/2014 Administration générale Personnel occasionnel Foire du 1er Mai
19/12/2013 Finances – Marchés publics Débat d’orientation budgétaire
27/02/2014 Restauration et reconstruction de l’orgue de l’église Node Dame de l’Assomption – Convention avec les Amis de l’Orgue
19/12/2013 Finances – Marchés publics Avances sur subventions
27/02/2014 Tarifs Service Jeunesse
19/12/2013 Education – Enfance – Jeunesse Ludothèque : évolution
27/02/2014 Education – Enfance – Jeunesse Mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires dans les écoles publiques de Neuville-sur-Saône
19/12/2013 Intercommunalité Rapport annuel 2012 du Grand Lyon sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
27/02/2014 Social - Solidarité Programmation et Subventions Politique de la Ville 2014 et “Ville, Vie, Vacances” 2014
19/12/2013 Administration générale Modification du tableau des effectifs
05/04/2014 Institution Election du Maire
23/01/2014 Finances – Marchés publics Subvention au CCAS
05/04/2014 Institution Election des Adjoints au Maire
24/10/2013 Intercommunalité Projet de PPRT
28/11/2013 Finances – Marchés publics Chapelle d’Ombreval
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Cimetière
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Boulodrome
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Droits de place
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Neuville Magazine
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Stade Jean Oboussier
28/11/2013 Education – Enfance – Jeunesse Réforme des rythmes scolaires
26/09/2013 Education – Enfance – Jeunesse Avenant convention avec l’AREP
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 COSEC
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Reprographies
26/09/2013 Education – Enfance – Jeunesse Utilisation du service périscolaire – convention SDIS
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Dojo
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Droit de stationnement des taxis
26/09/2013 Education – Enfance – Jeunesse Subventions CEL – CLAS
28/11/2013 Intercommunalité Rapport d’activité 2012 du Grand Lyon
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Emetteurs place Ampère
26/09/2013 Finances – Marchés publics Avenant travaux église ND de l’Assomption
28/11/2013 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Régularisation hôpital
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Droits de voirie
26/09/2013 Education – Enfance – Jeunesse Approbation CEL – CLAS
28/11/2013 Finances – Marchés publics Remise gracieuse
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Espace Jean Vilar
26/09/2013 Education – Enfance – Jeunesse Convention ProSport69
28/11/2013 Finances – Marchés publics Tarifs 2014 Patinoire
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