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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
27/11/2014 Finances – Marchés publics Orgue de l’Eglise Notre Dame de l’Assomption – Demande de subvention
25/09/2014 Administration générale Modification du tableau des effectifs
27/11/2014 Finances – Marchés publics Tarifs de la patinoire
25/09/2014 Administration générale Comité Technique : nombre de représentants
27/11/2014 Institution Règlement intérieur : Modifications
23/10/2014 Education – Enfance – Jeunesse Approbation du Contrat Educatif Local, du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité et du Réseau d’écoute d’appui et d’accompagnement des parents 2014/2015
27/11/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Péril impasse Lauriat : Acquisition d’un bien sans maître
23/10/2014 Education – Enfance – Jeunesse Recrutements Contrat Educatif Local 2014/2015
27/11/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Enquête publique Sytraival
26/06/2014 Finances – Marchés publics Vallon des Torrières – Convention collectivités
25/09/2014 Finances – Marchés publics Affectation du résultat
26/06/2014 Education – Enfance – Jeunesse CEL-CLAS : Subventions
25/09/2014 Finances – Marchés publics Garantie d’emprunt : Harmonie de Neuville
26/06/2014 Finances – Marchés publics Indemnité conseil au receveur
25/09/2014 Finances – Marchés publics Redevance Occupation du Domaine Public : SIGERLy
26/06/2014 Finances – Marchés publics Subventions aux associations – solde 2014
25/09/2014 Institution Représentant au Conseil de Surveillance de l’Hôptital Intercommunal Neuville/Fontaines
26/06/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vente immeuble rue Lefebvre
26/06/2014 A reclasser Illuminations fin d’année – Convention de mise en oeuvre
26/06/2014 A reclasser Adhésion au Conseil Energie Partagée
26/06/2014 Administration générale Contrat à durée déterminée Comptabilité-Finances
22/05/2014 Administration générale Impact de la réforme des rythmes scolaires
26/06/2014 Administration générale Contrat en alternance – Paies
22/05/2014 Institution Commission communale des impôts directs
26/06/2014 Administration générale Elections professionnelles 2014
22/05/2014 Finances – Marchés publics Indemnités des conseillers délégués
26/06/2014 Institution Représentation au Syndicat Saône Mont d’Or
22/05/2014 Finances – Marchés publics Compte administratif 2013
26/06/2014 Institution Représentation à CentreNeuVille
22/05/2014 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2013
26/06/2014 Institution Commission transfert de charge du Grand Lyon
20/06/2014 Institution Elections sénatoriales : délégués et titulaires de Neuville-sur-Saône
09/07/2014 Institution Correspondant défense
26/06/2014 Finances – Marchés publics Vallons des Torrières – Convention partenariat
09/07/2014 Intercommunalité Composition du Conseil de la Comunauté Urbaine
26/06/2014 Finances – Marchés publics Vallon des Torrières – Demande de subventions
25/09/2014 Institution Réglement intérieur du Conseil Municipal
17/04/2014 Institution Désignation du représentant au sein du Conseil d’Administration d’AIAD Saône Mont d’Or
17/04/2014 Institution Composition des commissions municipales
17/04/2014 Institution Désignation des représentants au sein de l’AREP
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