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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
22/01/2015 Education – Enfance – Jeunesse Reconduction portage P.R.E.
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune / Neuville Basket
22/01/2015 Intercommunalité Intégration commune de Quincieux – dispositions financières
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune / Neuville Gym
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune / Judo Club des Gones
18/12/2014 Finances – Marchés publics Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif 2015
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune / Harmonie de Neuville-sur-Saône
18/12/2014 Intercommunalité Modalités d’exercice du pouvoir de police de la circulation au 1er janvier 2015 – Convention avec la Communauté urbaine de Lyon
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention de mise à disposition du minibus
18/12/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention avec SFR
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Tarifs 2015 – Espace Jean Vilar
25/09/2014 Administration générale Comité Technique : nombre de représentants
27/11/2014 Institution Règlement intérieur : Modifications
23/10/2014 Education – Enfance – Jeunesse Approbation du Contrat Educatif Local, du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité et du Réseau d’écoute d’appui et d’accompagnement des parents 2014/2015
27/11/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Péril impasse Lauriat : Acquisition d’un bien sans maître
23/10/2014 Education – Enfance – Jeunesse Recrutements Contrat Educatif Local 2014/2015
27/11/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Enquête publique Sytraival
23/10/2014 Education – Enfance – Jeunesse Contrat Educatif Local et Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité – Subventions
27/11/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Immeuble communal 15 rue Lefebvre – Vente amiable
23/10/2014 Education – Enfance – Jeunesse Convention de partenariat avec Prosport69 – Activité Natation
27/11/2014 Cadre de vie – Environnement Vallon des Torrières – Demande de subvention : Rectificatif
23/10/2014 Institution Modification des commissions municipales
27/11/2014 Sécurité – Prévention des risques Adhésion à l’association AMARIS (Association Nationale des Communes pour la Maîtrise des Risques Technologiques Majeurs)
23/10/2014 Institution Désignation de représentants au Conseil Technique Paritaire : modification
27/11/2014 Intercommunalité Groupement de commande pour la fourniture d’électricité et de services associés
25/09/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Modification N°11 du PLU du Grand Lyon
23/10/2014 Institution Représentation du Conseil Municipal : Conseil d’Administration Acolade
27/11/2014 Tarifs Foire et Marchés 2015
25/09/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cimetière : convention extension
23/10/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Immeuble communal 15 rue Lefebvre : vente amiable
27/11/2014 Administration générale Suppression de l’emploi de Directeur de Cabinet
25/09/2014 Social - Solidarité Demande de subvention : Vilogia
23/10/2014 Administration générale Convention de partenariat avec l’école d’arts appliqués Presqu’île
27/11/2014 Administration générale Modification du poste de CAE
25/09/2014 Cadre de vie – Environnement Enquête publique Lépine
23/10/2014 Vie locale – Associations – Culture Participation financière des parents à l’échange scolaire
27/11/2014 Administration générale Concession de logements pour nécessité absolue de service
25/09/2014 Cadre de vie – Environnement Enquête publique Halte fluviale : Grand Lyon
23/10/2014 Vie locale – Associations – Culture Modification des tarifs de la médiathèque
27/11/2014 Institution Désignation des représentants au Conseil d’Administration du Lycée Rosa Parks
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