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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
23/04/2015 Institution Représentation Commission Appel d’offre CAO
26/02/2015 Education – Enfance – Jeunesse Programmation Animation pédagogique Vallon des Torrières
23/04/2015 Institution Représentation au Conseil d’administration du CCAS
26/02/2015 Sécurité – Prévention des risques Convention avec le SDMIS (Ex SDIS)
23/04/2015 Institution Représentation au Syndicat du Lycée Rosa Parks
26/02/2015 Administration générale Recrutement ponctuel pour la foire du 1er mai
23/04/2015 Institution Représentation au Conseil d’administration du Collège Jean Renoir
26/02/2015 Administration générale Changement de grade Police Municipale
23/04/2015 Institution Représentation au CISPD
22/01/2015 Cadre de vie – Environnement Convention avec la S.P.A.
26/03/2015 Finances – Marchés publics Taux de fiscalité directe 2015
23/04/2015 Institution Représentation au Comité du Personnel
22/01/2015 Finances – Marchés publics Tarifs de publicité sur les documents de communication
26/03/2015 Finances – Marchés publics Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat Intercommunal du Lycée Rosa Parks
23/04/2015 Institution Représentation au Comité Technique
22/01/2015 Administration générale Renouvellement participation au P.D.I.E.
26/03/2015 Finances – Marchés publics Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat de Gendarmerie
22/01/2015 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Motion pour la réouverture de la ligne SNCF Trévoux Sathonay
26/03/2015 Finances – Marchés publics Subventions aux associations
22/01/2015 Vie locale – Associations – Culture Convention avec l’AREP
26/03/2015 Finances – Marchés publics Subvention au CCAS
18/12/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cahier des charges réhabilitation du Vieux Château
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Tarifs 2015 – Equipements sportifs municipaux
18/12/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Tarifs 2015 cimetière et occupation du domaine public
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Tarifs 2015 – Location des salles municipales
18/12/2014 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Perception, contrôle et reversement des redevances d’occupation du domaine public communal (RODP) pour la distribution de gaz naturel par le SIGERLy
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Subventions complémentaires Club Sportif Neuvillois
18/12/2014 Education – Enfance – Jeunesse Convention avec Alfa3A
18/12/2014 Economie locale Subvension FISAC – Reversement à la Chambre de Commerce et d’Industrie de Lyon
18/12/2014 Education – Enfance – Jeunesse Convention de partenariat – Heures des découvertes
18/12/2014 Economie locale Tarifs 2015 – Terrasses
18/12/2014 Education – Enfance – Jeunesse Subvention école Bony-Aventurière
18/12/2014 Administration générale Création d’un CHSCT commun entre la collectivité et le CCAS, établissement public rattaché
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune / Club Sportif Neuvillois (CSN)
18/12/2014 Administration générale Modification du tableau des effectifs
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune / Maison des Jeunes et de la Culture
18/12/2014 Institution Règlement Intérieur du Conseil municipal
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune / Crèche les Petits Gones
22/01/2015 Finances – Marchés publics Débat d’orientation budgétaire
18/12/2014 Vie locale – Associations – Culture Convention Commune / CentreNeuVille
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