Recherche

Neuville sur Saône

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

  • Rubrique

  • Objet

  • Période

    • Du
    • Au

Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
23/04/2015 Vie locale – Associations – Culture Mise à disposition des équipements communaux
25/06/2015 Administration générale Modification de l’organisation du temps de travail
28/05/2015 Social - Solidarité Programmation et subventions politique de la ville – VVV
25/06/2015 Administration générale Modification du Compte Epargne Temps
28/05/2015 Institution Salle des mariages – déplacement
24/09/2015 Finances – Marchés publics Décision Modificative n° 1
28/05/2015 Institution Désignation de représentants au SRDC
24/09/2015 Finances – Marchés publics Admission en non-valeur
28/05/2015 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Subvention au titre du Programme d’Intérêt Général Loyers Maîtrisés
24/09/2015 Finances – Marchés publics Indemnité conseil au receveur
28/05/2015 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Pouvoir de police spéciale
24/09/2015 Finances – Marchés publics Demande de remise gracieuse
28/05/2015 Administration générale Subvention au Comité du Personnel
24/09/2015 Finances – Marchés publics Demande de remise gracieuse
28/05/2015 Administration générale Modification du Régime Indemnitaire
24/09/2015 Finances – Marchés publics Demande de remise gracieuse
25/06/2015 Finances – Marchés publics Compte administratif 2014
24/09/2015 Finances – Marchés publics Groupement de commande Ville-CCAS
25/06/2015 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2014
24/09/2015 Institution Motion de soutien AMF
25/06/2015 Finances – Marchés publics Affectation du résultat 2014
24/09/2015 Institution Offre acquisition du patrimoine de l’OCC
25/06/2015 Social - Solidarité Garantie d’emprunt Vilogia
23/04/2015 Institution Représentation association CentreNeuVille
25/06/2015 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Achat d’un local pour le bureau de Poste
23/04/2015 Institution Représentation au Syndicat SIGERLY
25/06/2015 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Signature d’un protocole d’accord avec La Poste
22/01/2015 Vie locale – Associations – Culture Convention avec l’AREP
26/03/2015 Finances – Marchés publics Subvention au CCAS
22/01/2015 Vie locale – Associations – Culture Avances sur subventions
26/03/2015 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention pack ADS
22/01/2015 Social - Solidarité Conditions de participation financière CUCS
26/03/2015 Administration générale Modification du tableau des effectifs
26/02/2015 Finances – Marchés publics Budget primitif 2015
26/03/2015 Administration générale Modification du Régime Indemnitaire
26/02/2015 Finances – Marchés publics Ligne de Trésorererie
26/03/2015 Administration générale Règlement du parc des véhicules communaux
26/02/2015 Finances – Marchés publics Bilan de la politique foncière 2014
26/03/2015 Administration générale Organisation des astreintes
26/02/2015 Institution Modification du Règlement intérieur du Conseil
""