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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
28/05/2015 Institution Salle des mariages – déplacement
24/09/2015 Finances – Marchés publics Décision Modificative n° 1
28/05/2015 Institution Désignation de représentants au SRDC
24/09/2015 Finances – Marchés publics Admission en non-valeur
28/05/2015 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Subvention au titre du Programme d’Intérêt Général Loyers Maîtrisés
24/09/2015 Finances – Marchés publics Indemnité conseil au receveur
28/05/2015 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Pouvoir de police spéciale
24/09/2015 Finances – Marchés publics Demande de remise gracieuse
28/05/2015 Administration générale Subvention au Comité du Personnel
24/09/2015 Finances – Marchés publics Demande de remise gracieuse
28/05/2015 Administration générale Modification du Régime Indemnitaire
24/09/2015 Finances – Marchés publics Demande de remise gracieuse
25/06/2015 Finances – Marchés publics Compte administratif 2014
24/09/2015 Finances – Marchés publics Groupement de commande Ville-CCAS
25/06/2015 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2014
24/09/2015 Institution Motion de soutien AMF
25/06/2015 Finances – Marchés publics Affectation du résultat 2014
24/09/2015 Institution Offre acquisition du patrimoine de l’OCC
25/06/2015 Social - Solidarité Garantie d’emprunt Vilogia
23/04/2015 Institution Représentation association CentreNeuVille
25/06/2015 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Achat d’un local pour le bureau de Poste
23/04/2015 Institution Représentation au Syndicat SIGERLY
25/06/2015 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Signature d’un protocole d’accord avec La Poste
23/04/2015 Finances – Marchés publics Subvention au CEJ
25/06/2015 Sécurité – Prévention des risques Mise en place des PV électroniques
23/04/2015 Finances – Marchés publics Subventions aux groupes scolaires
25/06/2015 Administration générale Modification du tableau des effectifs
22/01/2015 Social - Solidarité Conditions de participation financière CUCS
26/03/2015 Administration générale Modification du tableau des effectifs
26/02/2015 Finances – Marchés publics Budget primitif 2015
26/03/2015 Administration générale Modification du Régime Indemnitaire
26/02/2015 Finances – Marchés publics Ligne de Trésorererie
26/03/2015 Administration générale Règlement du parc des véhicules communaux
26/02/2015 Finances – Marchés publics Bilan de la politique foncière 2014
26/03/2015 Administration générale Organisation des astreintes
26/02/2015 Institution Modification du Règlement intérieur du Conseil
23/04/2015 Institution Modification des commissions municipales
26/02/2015 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Acquisition local en VEFA pour le bureau de poste
23/04/2015 Institution Représentation Commission Appel d’offre CAO
26/02/2015 Education – Enfance – Jeunesse Programmation Animation pédagogique Vallon des Torrières
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