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Neuville sur Saône

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
23/06/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Charte informatique
22/09/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention partenariat Projet Nature Vallon des Torrières
23/06/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Château de Vimy – Autorisation dépôt permis de construire
22/09/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme SIGERLy – Modifications statuts
23/06/2016 Administration générale Modification du tableau des effectifs
22/09/2016 Administration générale Régime indemnitaire des techniciens
23/06/2016 Administration générale Création du régime indemnitaire techniciens
26/05/2016 Finances – Marchés publics Compte administratif 2015
22/09/2016 Finances – Marchés publics Indemnité du Receveur municipal
26/05/2016 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2015
22/09/2016 Finances – Marchés publics Groupement de commandes
26/05/2016 Finances – Marchés publics Affectation du résultat 2015
22/09/2016 Finances – Marchés publics Taxe habitation – Abattement général
26/05/2016 Education – Enfance – Jeunesse Subventions aux groupes scolaires
22/09/2016 Finances – Marchés publics Taxe habitation – Abattement spécial
26/05/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Déclassement de l’Asile Guimet
22/09/2016 Finances – Marchés publics Taxe foncière
26/05/2016 Administration générale Recrutement animateur Contrat Engagement Éducatif
22/09/2016 Education – Enfance – Jeunesse Avenant à la convention générale avec l’AREP – Mise à disposition de personnel
23/06/2016 Education – Enfance – Jeunesse Tarifs du pôle Education Enfance Jeunesse
22/09/2016 Education – Enfance – Jeunesse Convention de mise à disposition de personnel associatif sur les temps périscolaires avec le Futsal Mont d’Or
23/06/2016 Education – Enfance – Jeunesse Pass’Sport Culture
22/09/2016 Social - Solidarité Subvention Grand Lyon Habitat
23/06/2016 Vie locale – Associations – Culture Subventions animations – 2ème tranche
22/09/2016 Vie locale – Associations – Culture Subvention animations 3ème tranche
24/03/2016 Finances – Marchés publics Taux 2016 de la fiscalité directe
28/04/2016 Institution Commissions municipales : modifications
24/03/2016 Finances – Marchés publics Création opération équipement : acquisition du local de La Poste
28/04/2016 Institution Désignation d’un représentant au sein du Comité du personnel
24/03/2016 Finances – Marchés publics Création opération d’équipement : accessibilité
28/04/2016 Institution Désignation d’un représentant au sein du Comité Technique
24/03/2016 Finances – Marchés publics Subvention 2016 : CCAS
28/04/2016 Institution Convention pour l’enlèvement des véhicules et gestion de la fourrière
24/03/2016 Finances – Marchés publics Subvention 2016 au Comité du Personnel communal
28/04/2016 Education – Enfance – Jeunesse Convention relative à l’utilisation des équipements sportifs mis à disposition pour l’EPS obligatoire
24/03/2016 Finances – Marchés publics Garantie d’emprunt Alliade
28/04/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Projet Nature 2016
24/03/2016 Education – Enfance – Jeunesse Subventions Contrat Enfance Jeunesse
28/04/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention d’occupation précaire jardin partagé, chemin Mallaval
24/03/2016 Social - Solidarité Fichier commande de la demande locative sociale du Rhône
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