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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
23/06/2016 Finances – Marchés publics FISAC – Reversement à la Métropole
22/09/2016 Vie locale – Associations – Culture Convention de mise à disposition du Gymnase Rosa Parks
23/06/2016 Social - Solidarité Programmation politique de la ville
22/09/2016 Vie locale – Associations – Culture Convention utilisation des équipements municipaux
23/06/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention fibre optique
22/09/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention servitudes ERDF
23/06/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Charte informatique
22/09/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention partenariat Projet Nature Vallon des Torrières
23/06/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Château de Vimy – Autorisation dépôt permis de construire
22/09/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme SIGERLy – Modifications statuts
23/06/2016 Administration générale Modification du tableau des effectifs
22/09/2016 Administration générale Régime indemnitaire des techniciens
23/06/2016 Administration générale Création du régime indemnitaire techniciens
26/05/2016 Finances – Marchés publics Compte administratif 2015
22/09/2016 Finances – Marchés publics Indemnité du Receveur municipal
26/05/2016 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2015
22/09/2016 Finances – Marchés publics Groupement de commandes
26/05/2016 Finances – Marchés publics Affectation du résultat 2015
22/09/2016 Finances – Marchés publics Taxe habitation – Abattement général
26/05/2016 Education – Enfance – Jeunesse Subventions aux groupes scolaires
22/09/2016 Finances – Marchés publics Taxe habitation – Abattement spécial
26/05/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Déclassement de l’Asile Guimet
22/09/2016 Finances – Marchés publics Taxe foncière
26/05/2016 Administration générale Recrutement animateur Contrat Engagement Éducatif
22/09/2016 Education – Enfance – Jeunesse Avenant à la convention générale avec l’AREP – Mise à disposition de personnel
25/02/2016 Administration générale Création postes pour la foire du 1er mai
24/03/2016 Vie locale – Associations – Culture Annexe 2 – Subventions 2016 aux associations
25/02/2016 Institution Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
24/03/2016 Finances – Marchés publics Annexe 1 – Budget primitif 2016
24/03/2016 Finances – Marchés publics Budget primitif 2016
28/04/2016 Finances – Marchés publics Mise en accessibilité des Etablissements Recevant du Public – Demande de subvention
24/03/2016 Finances – Marchés publics Taux 2016 de la fiscalité directe
28/04/2016 Institution Commissions municipales : modifications
24/03/2016 Finances – Marchés publics Création opération équipement : acquisition du local de La Poste
28/04/2016 Institution Désignation d’un représentant au sein du Comité du personnel
24/03/2016 Finances – Marchés publics Création opération d’équipement : accessibilité
28/04/2016 Institution Désignation d’un représentant au sein du Comité Technique
24/03/2016 Finances – Marchés publics Subvention 2016 : CCAS
28/04/2016 Institution Convention pour l’enlèvement des véhicules et gestion de la fourrière
24/03/2016 Finances – Marchés publics Subvention 2016 au Comité du Personnel communal
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