Neuville sur Saône

Date de séanceRubriquesObjetFichier
26/01/2017 Institution Représentation au CA du CCAS
23/02/2017 Education – Enfance – Jeunesse Demande subvention réserve parlementaire
26/01/2017 Institution Représentation au CA du Collège Jean Renoir
23/02/2017 Social - Solidarité Expérimentation navette Echo
26/01/2017 Institution Représentation au Syndicat Intercommunal du Lycée Rosa Parks
23/02/2017 Vie locale – Associations – Culture Avenant à la convention avec CentreNeuVille
27/10/2016 Institution SPA – Renouvellement convention
24/11/2016 Finances – Marchés publics Tarifs 2017 – Publicité Info Neuville le Mag
27/10/2016 Intercommunalité Syndicat Intercommunal du Lycée Rosa Parks – Modification des statuts
24/11/2016 Finances – Marchés publics Tarifs 2017 – Salles et équipements municipaux
27/10/2016 Education – Enfance – Jeunesse CLAS – REAAP – Approbation programmation 2016-2017
24/11/2016 Education – Enfance – Jeunesse Contrat Enfance Jeunesse – Avenant n° 1
27/10/2016 Education – Enfance – Jeunesse Heures de découvertes : approbation programmation 2016-2017
24/11/2016 Education – Enfance – Jeunesse Convention Relais Assistantes Maternelle
27/10/2016 Social - Solidarité Habitat Saint-Roch – Subvention au titre du PIG
24/11/2016 Vie locale – Associations – Culture Avances sur subventions
27/10/2016 Social - Solidarité Politique de la ville – Programmation PdV et FIPD
24/11/2016 Vie locale – Associations – Culture Programmation animations 4è tranche
27/10/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Plan Local d’Urbanisme : modification n° 13
24/11/2016 Vie locale – Associations – Culture Appel à projets 2017
27/10/2016 Administration générale Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale des agents – Convention avec le Centre de Gestion du Rhône
24/11/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Programme Projet Nature Vallon des Torrières
27/10/2016 Administration générale Tableau des effectifs : modification
24/11/2016 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession d’un terrain
24/11/2016 Finances – Marchés publics Décision modificative n°1
24/11/2016 Administration générale Accès à l’emploi titulaire
24/11/2016 Finances – Marchés publics Emprunt
24/11/2016 Administration générale Modification du tableau des effectifs
24/11/2016 Finances – Marchés publics Engagement
24/11/2016 Finances – Marchés publics Tarifs 2017 – Stationnement taxis
24/11/2016 Finances – Marchés publics Tarifs 2017 – Foires et marchés
24/11/2016 Finances – Marchés publics Tarifs 2017 – Cimetière
27/10/2016 Institution Rappel à l’ordre
24/11/2016 Finances – Marchés publics Tarifs 2017 – Droit des terrasses
26/05/2016 Finances – Marchés publics Compte administratif 2015
22/09/2016 Finances – Marchés publics Indemnité du Receveur municipal
26/05/2016 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2015
22/09/2016 Finances – Marchés publics Groupement de commandes
26/05/2016 Finances – Marchés publics Affectation du résultat 2015
22/09/2016 Finances – Marchés publics Taxe habitation – Abattement général
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