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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
28/09/2017 Education – Enfance – Jeunesse Heures des découvertes : approbation de la programmation 2017-2018
22/06/2017 Institution Don au Comité Départemental de la Ligue contre le cancer
22/06/2017 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession parcelles Vieux Château
22/06/2017 Social - Solidarité Programmation politique de la ville
22/06/2017 Vie locale – Associations – Culture Modification affectation des subventions
22/06/2017 Administration générale Fonctionnement des régies municipales
22/06/2017 Vie locale – Associations – Culture Subvention exceptionnelle
28/09/2017 Finances – Marchés publics Indemnités conseil au receveur
27/04/2017 Finances – Marchés publics Tarifs de la médiathèque
28/09/2017 Finances – Marchés publics Groupement de commandes pour le géoréférencement des réseaux électriques souterrains
27/04/2017 Social - Solidarité Fonds de participation habitants
28/09/2017 Institution Modification du règlement intérieur du conseil municipal
26/01/2017 Institution Représentation au Syndicat Intercommunal du Lycée Rosa Parks
23/02/2017 Vie locale – Associations – Culture Avenant à la convention avec CentreNeuVille
26/01/2017 Institution Représentation à la Commission d’Appel d’Offres
23/02/2017 Institution Dénomination du parvis du Lycée Rosa Parks
26/01/2017 Institution Représentation au CA d’Acolade
23/02/2017 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Servitude parcelle AC112
26/01/2017 Institution Représentation au CA de la Mission Locale
23/02/2017 Institution Motion – Extension Centre Leclerc
26/01/2017 Education – Enfance – Jeunesse Programmation CEL 2016-2017
23/03/2017 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2016
26/01/2017 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Dénomination Complexe Sportif Louis Travard
23/03/2017 Finances – Marchés publics Compte administratif 2016
26/01/2017 Administration générale Mission assistance juridique CDG69
23/03/2017 Finances – Marchés publics Affectation du résultat 2016
23/02/2017 Finances – Marchés publics Budget Primitif 2017
23/03/2017 Institution Convention enlèvement véhicules – Fourrière
23/02/2017 Finances – Marchés publics Subvention au CCAS
23/03/2017 Institution Motion Centre médico psychologique
23/02/2017 Finances – Marchés publics Subvention au comité du personnel
23/03/2017 Education – Enfance – Jeunesse Convention 10000 coins nature
23/02/2017 Finances – Marchés publics Taux fiscalité directe
23/03/2017 Social - Solidarité Convention GSUP
23/02/2017 Finances – Marchés publics Bilan politique foncière 2016
23/03/2017 Vie locale – Associations – Culture Subvention aux associations
26/01/2017 Finances – Marchés publics Débat d’Orientations Budgétaires
23/02/2017 Finances – Marchés publics Création opérations équipement
23/03/2017 Cadre de vie – Environnement Projet Nature – Vallon des Torrières
26/01/2017 Institution Commissions municipales : modifications
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