Recherche

Neuville sur Saône

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

  • Rubrique

  • Objet

  • Période

    • Du
    • Au

Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
28/09/2017 Institution Don à la Fondation de France en faveur des victimes des Antilles
22/06/2017 Finances – Marchés publics Groupement de commandes
28/09/2017 Education – Enfance – Jeunesse Désignation d’un représentant aux conseils d’écoles
22/06/2017 Institution Représentation au CA du Lycée Rosa Parks
28/09/2017 Education – Enfance – Jeunesse Passeport réussite éducative : modalités de fonctionnement et d’attribution
22/06/2017 Institution Représentation au CA du Collège Jean Renoir
28/09/2017 Education – Enfance – Jeunesse Heures des découvertes : approbation de la programmation 2017-2018
22/06/2017 Institution Don au Comité Départemental de la Ligue contre le cancer
22/06/2017 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession parcelles Vieux Château
22/06/2017 Social - Solidarité Programmation politique de la ville
22/06/2017 Vie locale – Associations – Culture Modification affectation des subventions
22/06/2017 Administration générale Fonctionnement des régies municipales
26/01/2017 Finances – Marchés publics Débat d’Orientations Budgétaires
23/02/2017 Finances – Marchés publics Création opérations équipement
23/03/2017 Cadre de vie – Environnement Projet Nature – Vallon des Torrières
26/01/2017 Institution Commissions municipales : modifications
23/02/2017 Education – Enfance – Jeunesse Subvention aux groupes scolaires
23/03/2017 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Plan de Déplacements Urbains 2017-2030 de l’agglomération lyonnaise
26/01/2017 Institution Représentation au CA du CCAS
23/02/2017 Education – Enfance – Jeunesse Demande subvention réserve parlementaire
26/01/2017 Institution Représentation au CA du Collège Jean Renoir
23/02/2017 Social - Solidarité Expérimentation navette Echo
26/01/2017 Institution Représentation au Syndicat Intercommunal du Lycée Rosa Parks
23/02/2017 Vie locale – Associations – Culture Avenant à la convention avec CentreNeuVille
26/01/2017 Institution Représentation à la Commission d’Appel d’Offres
23/02/2017 Institution Dénomination du parvis du Lycée Rosa Parks
26/01/2017 Institution Représentation au CA d’Acolade
23/02/2017 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Servitude parcelle AC112
26/01/2017 Institution Représentation au CA de la Mission Locale
23/02/2017 Institution Motion – Extension Centre Leclerc
26/01/2017 Education – Enfance – Jeunesse Programmation CEL 2016-2017
23/03/2017 Finances – Marchés publics Compte de gestion 2016
26/01/2017 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Dénomination Complexe Sportif Louis Travard
23/03/2017 Finances – Marchés publics Compte administratif 2016
26/01/2017 Administration générale Mission assistance juridique CDG69
23/03/2017 Finances – Marchés publics Affectation du résultat 2016
23/02/2017 Finances – Marchés publics Budget Primitif 2017
23/03/2017 Institution Convention enlèvement véhicules – Fourrière
23/02/2017 Finances – Marchés publics Subvention au CCAS
23/03/2017 Institution Motion Centre médico psychologique
""