admin_synapse, auteur/autrice sur Commune de Neuville-sur-Saône - Page 63 sur 70

Régie “Marché à la Moto” – Fonds de caisse

Renouvellement contrat d’assurance dommages

Salle d’evolutions “Aventurière” : Marché appel d’offres ouvert

Salle d’evolutions “Aventurière” : Marché maîtrise d’œuvre

Urbanisme : Modification du P.O.S

Politique ville : Chantiers jeunes année 2002

Animateurs vacataires de proximité

Anticipation des dépenses d’investissement

Avance sur subventions

Convention SYDER : Dissimulation des réseaux

Diagnostic social partagé : Participation du personnel

Extension Complexe Sportif de l’Etang : Mission S.P.S

Indemnité de logement aux instituteurs

Lot N°4 : Aventurière

Maîtrise d’œuvre Salle des sports “Aventurière” : avenant N°1

Mission diagnostic : Etude acquisition d’un immeuble

Participation aux travaux de l’eglise

Régie “Marché à la Moto” – Fonds de caisse

Affectation du résultat de fonctionnement

Approbation compte administratif 2000

Approbation du compte de gestion 2000 dressé par MME RONCARL

Cession maison 2, avenue Marie-Thérèse PROST

Chantier Jeunes supplémentaire, Eté 2001

Convention A.S.I Equipements sportifs

Modification du tableau des effectifs

Politique de la Ville : Signature convention G.S.U.P

Rapport sur la qualité de l’eau

Représentants au “Syndicat de Communes du Lycée de Neuville-Val de Saône”

Affaires scolaires : Rapport des D.D.E.N

Affranchissement courrier “Syndicat de Communes”

Avenant contrats : Chef de bassins et M.N.S

Bail presbytère

Contrat : “Ensemble Jericho”

Contrat Educatif Local : Participation des familles 2001/2002

Convention pour l’éclairage du pont

Création de 4 postes de coordinateurs pour la gestion du Contrat Educatif Local

Diagnostic social partagé

Honoraires d’avocat

Intercommunalité : Contrat de développement

Personnels Auxiliaires : Intervenants C.E.L

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