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Articles by: admin_synapse
Author: admin_synapse
Régie “Marché à la Moto” – Fonds de caisse
Renouvellement contrat d’assurance dommages
Salle d’evolutions “Aventurière” : Marché appel d’offres ouvert
Salle d’evolutions “Aventurière” : Marché maîtrise d’œuvre
Urbanisme : Modification du P.O.S
Politique ville : Chantiers jeunes année 2002
Animateurs vacataires de proximité
Anticipation des dépenses d’investissement
Avance sur subventions
Convention SYDER : Dissimulation des réseaux
Diagnostic social partagé : Participation du personnel
Extension Complexe Sportif de l’Etang : Mission S.P.S
Indemnité de logement aux instituteurs
Lot N°4 : Aventurière
Maîtrise d’œuvre Salle des sports “Aventurière” : avenant N°1
Mission diagnostic : Etude acquisition d’un immeuble
Participation aux travaux de l’eglise
Régie “Marché à la Moto” – Fonds de caisse
Affectation du résultat de fonctionnement
Approbation compte administratif 2000
Approbation du compte de gestion 2000 dressé par MME RONCARL
Cession maison 2, avenue Marie-Thérèse PROST
Chantier Jeunes supplémentaire, Eté 2001
Convention A.S.I Equipements sportifs
Modification du tableau des effectifs
Politique de la Ville : Signature convention G.S.U.P
Rapport sur la qualité de l’eau
Représentants au “Syndicat de Communes du Lycée de Neuville-Val de Saône”
Affaires scolaires : Rapport des D.D.E.N
Affranchissement courrier “Syndicat de Communes”
Avenant contrats : Chef de bassins et M.N.S
Bail presbytère
Contrat : “Ensemble Jericho”
Contrat Educatif Local : Participation des familles 2001/2002
Convention pour l’éclairage du pont
Création de 4 postes de coordinateurs pour la gestion du Contrat Educatif Local
Diagnostic social partagé
Honoraires d’avocat
Intercommunalité : Contrat de développement
Personnels Auxiliaires : Intervenants C.E.L
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