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Articles by: admin_synapse
Author: admin_synapse
Marché négocié Travaux Publics
Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
Subventions aux associations locales
Vente d’un véhicule
Commissions municipales : Mise en place
Composition des conseils d’administration des Ets publics de santé
Conseil d’Administration du C.C.A.S
Convention C.S.N : Panneaux publicitaires
Création de 8 postes d’adjoints
Création d’un emploi de cabinet
Décision modificative N°1
Délégation du Conseil Municipal
Déléguées au Conseil d’Administration “Saône Mont d’Or”
Déléguées au Conseil d’Administration de l’A.R.E.P
Demande de financement CAFAL
Désignation de 2 représentants à la M.J.C
Désignation de 2 représentants à l’A.S.I
Désignation de 2 représentants à l’O.C.C
Désignation de 3 représentants à la Mission Locale “Plateau Nord Val de Saône”
Désignation de représentants au S.R.D.C
Désignation de représentants au SYDER
Désignation des conseillers municipaux : Commission “Maîtrise d’œuvre”
Désignation des conseillers municipaux : Commission “Ouverture des plis”
Désignation des représentants au “Comité du Personnel Communal”
Désignation des représentants au Comité Technique Paritaire
Désignation des représentants au S.I.T.R
Désignation du nouveau représentant au SIGERLY
Désignation d’un représentant à l’O.G.E.C
Avenant marché “Parcs et Sports”
C.E.L : Participation des familles – Création d’une régie de recettes
Financement du Contrat Educatif Local
Marché négocié : Refection du chauffage de l’église
Marché négocié Eclairage public : E.I
Marché négocié Eclairage public : FORCLUM
Participation du “Syndicat Intercommunal du Val de Saône”
Subvention exceptionnelle : “Ski loisirs”
Activité “Graphe”
Appel d’offres ouvert : Eclairage public quai Barbès
Appel d’offres ouvert : Maintenance éclairage public
Convention de transport scolaires 2000/2001
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