Ma commune
Découvrir Neuville
Nouveaux arrivants
Conseil municipal
Budget et finances
Services municipaux
Annuaires
Recrutements
Marchés publics
Mes démarches et services
Associations
Papiers et citoyenneté
Cimetière
Santé
Culture
Sécurité et prévention
Économie locale
Seniors
Enfance – Jeunesse
Social et solidarité
Marché et vogues
Urbanisme
Mobilité
Voirie et espaces publics
Nature en ville
Image Exemple Intérieur
Accueil
>
Articles by: admin_synapse
Author: admin_synapse
Prise en charge de l’habillement de certaines catégories de personnels
Subvention exceptionnelle “ALYNOVALS”
Tarifs de la garderie périscolaire
Subvention exceptionnelle C.S.N
C.E.L 2001/2002 – Actions Service Jeunesse
Cession logements : Habitat adapté
Date d’application de la T.P.U
Eclairage public quai BARBES : Avenant N°1
Evitemment de Neuville sure Saône
Exonération de taxe professionnelle des Ets cinématographiques
Finances : Prêt au C.C.A.S
Logement pour utilité de service
Remboursement des télécommandes d’accès
Requalification des espaces extérieurs LOGIREL
Salle des sports “Aventurière” : Mission de contrôle technique
Urbanisme : Demande de zonage
Budget suplémentaire 2001
Contrat Local Sécurité : Désignation des représentants au C.I.P.D
Convention avec la Fédération des Chasseurs
Demande de dotation parlementaire
Financement et convention M.O.U.S
Levée réserve foncière
Modification contrat de travail
Participation “Syndicat Intercommunal du Val de Saône”
Pertes sur recettes irrecouvrables
Désignation d’un représentant de la ville à la Communauté Urbaine de Lyon
Election de deux délégués au Syndicat de Communes – Pépinière
Election du Maire et des 8 adjoints
Exonération de taxe professionnelle des entreprises de spectacles
Indemnité de fonction aux élus locaux
Modification du tableau des effectifs
Représentants au “Comité de Jumelage”
Représentants au Conseil d’Administration du Collège Jean Renoir
Retraite des élus locaux
Subvention exceptionnelle “La Ritournelle”
Syndicat Intercommunal de Gendarmerie
Vote taux des taxes locales
Animateur vacataire de proximité
Centre Nautique : Recrutement des saisonniers
Contrat Educatif Local “Action Vidéo”
Page 64 of 70
Prev
1
…
61
62
63
64
65
66
67
…
70
Next
Papiers et citoyenneté
Enfance jeunesse
Associations
Seniors
Conseil Municipal
Signalements - Suggestions
""