admin_synapse, auteur/autrice sur Commune de Neuville-sur-Saône - Page 16 sur 70

Vallon des Torrières – Projet nature 2018

Subventions aux associations

Clos du Billard – Cession de l’ensemble immobilier

Rapport d’évaluation des charges et ressources transférées

Convention de mise à disposition Cinéma Rex

Décision modificative n° 1

Bilan politique foncière 2017

Affectation des résultats 2017

Convention de partenariat Metropole/Commune lecture publique

Compte de gestion 2017

PMIe

Compte administratif 2017

Accès centre-ville piéton – Tarifs 2018

Comité technique – Composition

Subventions aux associations 2ème tranche

Conventions triennales

Règlement du personnel communal et CCAS

Rapport annuel prix et qualité de l’eau et de l’assainissement

Contrat Enfance Jeunesse – Avenant n° 2

Avances sur subventions aux associations

Débat d’Orientations budgétaires

Approbation du nouveau Projet Éducatif Local

Budget Primitif 2018

Création opérations équipement

Mise à disposition de local pour associations

PLUh

Création poste attaché – Responsable de la Communication

DUP

Accueil des collaborateurs

Modification du tableau des effectifs

Chantiers jeunes – Valorisation

Subvention au CCAS

Groupement de commandes nettoyage des bâtiments

Election des membres de la commission de délégation de service public

Animations 2018 – 1ère tranche

Déclaration de coopération culturelle 2017/2020

Création d’une commission de délégation de service public

Subvention au titre du PIG

Groupement de commandes fournitures

Subvention Robo’Lyon

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