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Articles by: admin_synapse
Author: admin_synapse
Compte de gestion 2018
Modification du tableau des effectifs
Bilan politique foncière 2018
Subventions 2019 aux associations
Prolongation de la rue Jacques – Autorisation d’urbanisme au profit de la Métropole de Lyon
Règlement du Compte Personnel de Formation
Tennis Club Neuvillois – Partenariat
Demande dotation de soutien à l’investissement local
Subvention 2019 au CCAS
SA HLM Alliade Habitat – Attribution de subventions
Budget Primitif 2019
Rapport de la Métropole – eau potable et assainissement
Plan climat Energie de la Métropole – Adhésion
Cession du Clos du Billard
Convention Relais Assistantes Maternelles ALFA3A
Aménagement du parking de la Franc-Lyonnaise – Autorisation d’urbanisme
Compte de gestion 2018
Subvention 2019 au Comité du personnel communal
Taux de fiscalité directe 2019
Préfiguration d’un Espace de Vie Sociale (AVS)
Approbation programmation CLAS et REAAP
Modalités de reprise de l’actif et le passif de l’AREP
Election des membres de la CAO
Acquisition du lot copropriété 6 impasse de la Tatière
Lancement d’une consultation projet Dugelay
Désignation d’un représentant au sein auprès de la MMIe
Lancement concours maîtrise d’oeuvre relocalisation du Cinéma
Assistance juridique du CDG
Constitution d’une Commission d’Appel d’Offres ad hoc cinéma
Modification commissions municipales
Approbation du programme d’action “PSADER/PENAP” du secteur Franc-Lyonnais 2018/2023
Transfert de garantie de caution – HLM Gabriel Rosset au profit de LMH
Tarifs 2019 – Foire et marchés
Débat d’Orientations Budgétaires 2019
Avances sur subventions 2019
Tarifs 2019 – Publicité dans Info Neuville le Mag
Admissions en non-valeur
Motion de soutien des Missions Locales
Convention fourrière avec la SPA
Extension de la garantie de caution au profit de la SA HLM Gabriel Rosset
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