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Articles by: admin_synapse
Author: admin_synapse
Modification du tableau des effectifs
Commissions municipales – Modifications
Convention antenne Free
PLUH – avis complémentaire
Décision modificative n° 2
Election d’un 5ème adjoint
Jardin partagé La Source – Tarifs
Mesures de réparation – Convention avec la Protection Judiciaire de la Jeunesse
Tableau des effectifs – Modification
AREP : reprise en directe de l’activité de l’association
Programmation politique de la ville/FIPD et VVV 2018
Autorisation d’urbanisme – City Stade quartier de l’Echo
Autorisation d’urbanisme – Hôtel de ville – Trésorerie – Pôle Education Enfance Jeunesse
Terrain du Sou des écoles – Vœux de la Commune
Subvention aux groupes scolaires
Restauration scolaire – Création d’emplois
Restauration scolaire – Tarifs 2018/2019
Autorisation d’urbanisme – Installation horodateurs
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône – Convention médiation préalable
Echange de terrains avec l’association immobilière Notre-Dame de Bellegarde
Subventions aux associations – 2ème tranche
Convention d’occupation gymnase intercommunal du Lycée Rosa Parks
Autorisation d’urbanisme – Aménagement place Villeroy
Convention de mise à disposition des équipements sportifs 2018/2019
Règlement local de publicité – Débat sans vote
Projet Passerelle : Subvention Fonds et Territoire
Convention d’application du plan partenarial de gestion de la demande de logement social
Adressage Pépinière d’entreprises
SIGERLy : Modification des statuts
Plateforme dématérialisée des marchés publics : groupement de commandes
Réaménagement de la place Villeroy : demande de subvention Région
PLUh – Avis de la commune
Cimetière – Tarifs 2018
Bilan politique foncière 2017
Compte de gestion 2017
Affectation des résultats 2017
Orgue – Convention d’affectation
Comité technique – Composition
Caserne des pompiers – Démolition
Compte administratif 2017
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