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Délibérations du CCAS
Délibérations du CCAS
Tarif des locations à la résidence Bertrand Vergnais 2012
Régie temporaire de recettes CCAS
Bertrand Vergnais : Compte de gestion 2012
Tarif des locations à la résidence Ducrot Pauffert 2012\r\n
CCAS DM2
CCAS : Affectation de résultats 2012
Tarif des repas à la résidence Bertrand Vergnais 2012
Création d’une régie de recettes résidence Bertrand Vergnais
Bertrand Vergnais : Affectation de résultats 2012
Augmentation tarifs repas :plat du jour et repas CLSH
Assurance contre les risques financiers liés au régimes de protection sociale du personnel
CCAS/Bertrand Vergnais : Budget primitif 2013
PRE : budget prévisionnel 2012 demandes de subvention
CCAS DM3
Régime indemnitaire
Budget primitif 2012 CCAS – Bertrand Vergnais
CCAS DM4
PRE: Budget prévisionnel 2013, demande de subvention
Compte administratif 2011 CCAS
Tarif de locations à la résidence Bertrand Vergnais 2013
CCAS : Décision Modificative 1
Mise en place du prélèvement automatique des loyers pour la résidence Bertrand Vergnais
Compte administratif 2011 Résidence Bertrand Vergnais
Tarif de locations à la résidence Ducrot Pauffert 2013
Mise en place du prélèvement automatique des loyers pour la résidence Ducrot Pauffert
Compte de gestion 2011 CCAS
Tarif des repas a la résidence Bertrand Vergnais 2013
DM 4 CCAS
Intervention du CDG sur les dossiers CNRACL pour le compte du CCAS
Subvention ALFA 3A
Nomination d’un nouveau membre au CA du CCAS
Affectation du résultat 2010 pour la résidence Bertrand Vergnais
Affectation du résultat 2010 pour le CCAS
Budget primitif 2011 CCAS et résidence Bertrand Vergnais
Compte administratif 2010 CCAS
DM2 Résidence Vergnais
Compte administratif 2010 résidence Bertrand Vergnais
DM2 CCAS
Compte de gestion 2010 CCAS
PRE: Budget prévisionnel demandes de subvention
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