Ma commune
Découvrir Neuville
Nouveaux arrivants
Conseil municipal
Budget et finances
Services municipaux
Annuaires
Recrutements
Marchés publics
Mes démarches et services
Associations
Papiers et citoyenneté
Cimetière
Santé
Culture
Sécurité et prévention
Économie locale
Seniors
Enfance – Jeunesse
Social et solidarité
Marché et vogues
Urbanisme
Mobilité
Voirie et espaces publics
Nature en ville
Image Exemple Intérieur
Accueil
>
Délibérations du CCAS
Délibérations du CCAS
Désignation du Vice-Président
Convention avec le Collège Jean Renoir 2014
Bertrand Vergnais : Décision modificative 3
Délégation de pouvoirs
CCAS : Décision Modificative n° 1
Bertrand Vergnais : Décision Modificative 2 annule et remplace délibération du 26 juin 2013
Délégation de signature à la Vice-Présidente
CCAS : Décision Modificative n° 2
Tarif des locations à la résidence Bertrand Vergnais 2014
Délégation de signature
Durée d’amortissement des biens du CCAS et de la résidence Bertrand Vergnais
CCAS : Décision Modificative 1 suite à une erreur de frappe
Tarif des locations à la résidence Ducrot Pauffert 2014
Indemnité conseil au receveur
Tarif des locations à la résidence Ducrot Pauffert 2015
Bertrand Vergnais : Décision Modificative affectation de résultats 2012
Augmentation du tarif des repas à la résidence Bertrand Vergnais 2014
Désignation des membres des Commissions d’Appel d’Offres CAO
Tarif des locations à la résidence Bertrand Vergnais 2015
CCAS DM2
Compte de gestion 2011 résidence Bertrand Vergnais
Tarif des repas à la résidence Bertrand Vergnais 2013
Subvention régularisation
Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel
Création d’un poste d’Agent Technique 2ème classe à temps incomplet
Versement de l’indemnité de conseil pour l’année 2011
Fichier commun de la demande locative sociale du Rhône
Augmentation du tarif des repas au 01 janvier 2013
CCAS DM3
Affectation de résultat 2011 pour la résidence Bertrand Vergnai
Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2013
Modification du taux de cotisation au contrat groupe d’assurance
Affectation de résultat 2011 pour le CCAS
CCAS : Compte administratif 2012
Reconduction du portage du PRE par le CCAS 2012-2014
Subvention Sourire d\’Automne
Bertrand Vergnais : Compte administratif 2012
Affectation de résultat pour la résidence Bertrand Vergnais 2010
CCAS DM1
CCAS : Compte de gestion 2012
Page 6 of 8
Prev
1
…
3
4
5
6
7
8
Next
Papiers et citoyenneté
Enfance jeunesse
Associations
Seniors
Conseil Municipal
Signalements - Suggestions
""